80. Dans le cadre de l’évaluation de l’organe de direction de l’établissement, les autorités …

Dans le cadre de l’évaluation de l’organe de direction de l’établissement, les autorités compétentes devraient notamment examiner si:

• a. l’organe de direction connaît et comprend la structure juridique, organisationnelle et opérationnelle de l’établissement (principe de «connaissance de sa structure») et ses risques, y compris une surveillance appropriée;
• b. le cas échéant, l’organe de direction de l’établissement sur base consolidée appréhende tant l’organisation du groupe et les rôles de ses différentes entités que leurs liens et leurs relations;
• c. l’organe de direction dispose collectivement d’une compréhension appropriée du modèle d’entreprise et des activités de l’établissement et reste à jour en ce qui concerne les connaissances et les compétences suffisantes concernant les risques pertinents, y compris les risques liés aux TIC, les risques ESG et d’autres risques émergents, au moyen d’une formation régulière;
• d. l’établissement dispose d’une politique visant à promouvoir la diversité et l’inclusion au sein de l’organe de direction et évalue régulièrement celles-ci, y compris l’équilibre hommes-femmes, et si la composition, le fonctionnement et la planification de la succession du conseil d’administration soutiennent une prise de décision efficace et reflètent les objectifs de l’établissement en matière de diversité et d’inclusion;
• e. les membres de l’organe de direction interagissent efficacement, y compris entre sa fonction exécutive et sa fonction de surveillance;
• f. chaque membre de l’organe de direction agit en toute indépendance d’esprit, en consacrant suffisamment de temps et est dûment informé de la situation de risque de l’établissement;
• g. l’organe de direction dans sa fonction de surveillance a instauré, le cas échéant, des comités des risques, d’audit, de nomination et de rémunération, et si ces comités s’acquittent de leurs tâches conformément au cadre juridique et réglementaire applicable.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

• EBA -

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