+Article 39 6
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Article 39 6
6. Aux fins du paragraphe 2, point b), les autorités compétentes peuvent, pour un échantillon de positions hors portefeuille de négociation et pour une date de référence pour le calcul de la mesure de la valeur en risque conditionnelle visée à l’article 325 quinquinquagies du règlement (UE) no 575/2013 et de la mesure du risque selon un scénario de tensions visée à l’article 325 quatersexagies dudit règlement, appliquer la méthode d’évaluation suivante:
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a)
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exiger de l’établissement qu’il fournisse la liste:
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i)
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des facteurs de risque utilisés comme données d’entrée pour déterminer la juste valeur constituant la base de calcul des exigences de fonds propres conformément à l’article 3 du règlement délégué (UE) 2023/1577;
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ii)
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des facteurs de risque qui, parmi les facteurs de risque de la liste visée au point i), se voient appliquer par l’établissement des scénarios de chocs futurs lors du calcul de la mesure de la valeur en risque conditionnelle visée à l’article 325 quinquinquagies du règlement (UE) no 575/2013 ou de la mesure du risque selon un scénario de tensions visée à l’article 325 quatersexagies dudit règlement;
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b)
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exiger de l’établissement qu’il fournisse la valeur des facteurs de risque visés au point a) aux dates suivantes:
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i)
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la date à laquelle la dernière juste valeur disponible a été déterminée;
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ii)
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la date de référence donnée pour le calcul de la mesure de la valeur en risque conditionnelle ou de la mesure du risque selon un scénario de tensions;
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c)
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vérifier si:
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i)
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pour les positions pour lesquelles le traitement prévu à l’article 3, paragraphe 4, du règlement délégué (UE) 2023/1577 n’est pas utilisé, la valeur des facteurs de risque ne reflétant pas le risque de change n’a pas été actualisée entre les deux dates visées aux points b), i), et b), ii);
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ii)
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pour les positions pour lesquelles le traitement prévu à l’article 3, paragraphe 4, du règlement délégué (UE) 2023/1577 est utilisé, la valeur de tous les facteurs de risque est actualisée entre les deux dates visées aux points b), i), et b), ii);
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iii)
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les facteurs de risque visés au point a), ii), ne concernent que le risque de change, que le traitement prévu à l’article 3, paragraphe 4, du règlement délégué (UE) 2023/1577 soit ou non utilisé.
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1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 17.06.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32024R1085
- EULAW -
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