CHAPITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article premier

Méthode de calcul des corrections de valeur supplémentaires (AVA)

Les établissements calculent le total des corrections de valeur supplémentaires (additional valuation adjustments, ci-après «AVA») nécessaires pour ajuster les justes valeurs à la valeur prudente et calculent ces AVA sur une base trimestrielle, conformément à la méthode prévue au chapitre III, à moins qu'ils répondent aux conditions pour appliquer la méthode prévue au chapitre II.

Article 2

Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

Article 3

Sources des données de marché

1.  Lorsque les établissements calculent les AVA sur la base des données de marché, ils prennent en considération la même gamme de données de marché que les données utilisées lors de la procédure d'évaluation indépendante des prix visée à l'article 105, paragraphe 8, du règlement (UE) no 575/2013, le cas échéant, mis à part les ajustements décrits dans cet article.

2.  Les établissements tiennent compte de toute la gamme des sources de données de marché disponibles et fiables pour déterminer une valeur prudente, y compris chacun des éléments suivants, le cas échéant:

3.  Pour les cas auxquels est appliquée une approche fondée sur des avis d'experts aux fins des articles 9, 10 et 11, des méthodes et sources d'informations alternatives sont prises en considération, y compris chacune des suivantes, s'il y a lieu: