+Article 19 Exigences en matière de systèmes et de contrôles
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Article 19 Exigences en matière de systèmes et de contrôles

Article 19

Exigences en matière de systèmes et de contrôles

1.  Les AVA sont autorisées au départ, et ensuite contrôlées, par une unité de contrôle indépendante.

2.  Les établissements organisent des contrôles efficaces portant sur la gouvernance de tous les éléments évalués à la juste valeur et disposent des ressources adéquates pour mettre en œuvre ces contrôles et garantir des procédures d'évaluation solides, même lors de périodes sous tension. Ces contrôles incluent les éléments suivants:

a) 

au moins une révision annuelle de la performance du modèle d'évaluation;

b) 

une approbation par la direction de toutes les modifications significatives des politiques d'évaluation;

c) 

une déclaration claire de l'appétence au risque de l'établissement pour l'exposition aux positions faisant l'objet d'une incertitude d'évaluation contrôlée au niveau agrégé de l'établissement;

d) 

l'indépendance dans la procédure d'évaluation entre les unités de contrôle et celles qui prennent les risques;

e) 

une procédure globale d'audit interne liée aux procédures et aux contrôles d'évaluation.

3.  Les établissements veillent à l'application cohérente et efficace des contrôles liés à la procédure d'évaluation des éléments évalués à la juste valeur. Ces contrôles font l'objet d'un audit interne régulier. Les contrôles comprennent les éléments suivants:

a) 

un inventaire précis des produits à l'échelle de l'établissement, faisant en sorte que chaque position d'évaluation soit mise en correspondance de façon unique avec une définition de produit;

b) 

des méthodes d'évaluation, pour chaque produit de l'inventaire, couvrant le choix et le calibrage du modèle, les ajustements de la juste valeur, les AVA, les méthodes de vérification indépendante des prix applicables au produit, et la mesure de l'incertitude d'évaluation;

c) 

des procédures de validation garantissant que, pour chaque produit, les départements de contrôle et ceux qui prennent les risques approuvent les méthodes au niveau du produit décrites au point b) et attestent qu'elles reflètent la pratique réelle pour chaque position d'évaluation mise en correspondance avec le produit;

d) 

des seuils définis sur la base des données de marché observées pour déterminer le moment où les modèles d'évaluation ne sont plus suffisamment solides;

e) 

une vérification indépendante des prix formelle basée sur les prix, indépendante de la salle des marchés concernée;

f) 

des procédures d'approbation des nouveaux produits faisant référence à l'inventaire du produit et impliquant toutes les parties prenantes internes concernées par la mesure du risque, le contrôle du risque, les informations financières et l'attribution et la vérification des évaluations des instruments financiers;

g) 

une procédure d'examen des nouvelles transactions afin de veiller à ce que les données de tarification provenant des nouvelles opérations soient utilisées pour évaluer si les évaluations d'expositions liées à l'évaluation similaires restent d'un niveau de prudence adéquat.

1. Vue d’ensemble

,
Article 19 1.
AVAs shall be authorised initially, and monitored subsequently, by an independent control unit.
Article 19 2.

Institutions shall have effective controls related to the governance of all fair-valued positions, and adequate resources to implement those controls and ensure robust valuation processes even during a stressed period. These shall include all of the following:

(a) 

at least an annual review of valuation model performance;

(b) 

management sign-off on all significant changes to valuation policies;

(c) 

a clear statement of the institution's risk appetite for exposure to positions subject to valuation uncertainty which is monitored at an aggregate institution-wide level;

(d) 

independence in the valuation process between risk taking and control units;

(e) 

a comprehensive internal audit process related to valuation processes and controls.
Article 19 3.

Institutions shall ensure there are effective and consistently applied controls related to the valuation process for fair-valued positions. These controls shall be subject to regular internal audit review. The controls shall include all of the following:

(a) 

a precisely defined institution-wide product inventory, ensuring that every valuation position is uniquely mapped to a product definition;

(b) 

valuation methodologies, for each product in the inventory covering choice and calibration of model, fair value adjustments, AVAs, independent price verification methodologies applicable to the product, and the measurement of valuation uncertainty;

(c) 

validation process ensuring that, for each product, both the risk-taking and relevant control departments approve the product-level methodologies described in point (b) and certify that they reflect the actual practice for every valuation position mapped to the product;

(d) 

defined thresholds based on observed market data for determining when valuation models are no longer sufficiently robust;

(e) 

a formal IPV process based on prices independent from the relevant trading desk;

(f) 

a new product approval processes referencing the product inventory and involving all internal stakeholders relevant to risk measurement, risk control, financial reporting and the assignment and verification of valuations of financial instruments;

(g) 

a new deal review process to ensure that pricing data from new trades are used to assess whether valuations of similar valuation exposures remain appropriately prudent.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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  • EULAW -

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