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+Article 91 11. |
Article 91 11.Au plus tard le 10 juillet 2026, l’ABE émet des orientations conformément à l’article 16 du règlement (UE) no 1093/2010 en ce qui concerne les éléments suivants:
a)
la notion de temps suffisant consacré par un membre de l’organe de direction à l’exercice de ses fonctions, en référence à la situation particulière ainsi qu’à la nature, à l’échelle et à la complexité des activités de l’entité;
b)
les notions d’honorabilité, d’honnêteté, d’intégrité et d’indépendance d’esprit dont font preuve les membres de l’organe de direction comme cela est prévu au paragraphe 2 bis;
c)
la notion de connaissances, de compétences et d’expérience dont dispose collectivement l’organe de direction, comme cela est prévu au paragraphe 2 ter;
d)
la notion de ressources humaines et financières adéquates à consacrer à l’initiation et à la formation des membres de l’organe de direction, comme cela est prévu au paragraphe 7;
e)
la notion de diversité devant être prise en compte pour la sélection des membres de l’organe de direction, comme cela est prévu au paragraphe 8;
f)
les critères pour déterminer s’il existe des motifs raisonnables de soupçonner qu’une opération ou une tentative de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme, au sens de l’article 1er de la directive (UE) 2015/849, est en cours ou a eu lieu, ou qu’il existe à cet égard un risque accru, en lien avec l’entité. Aux fins du premier alinéa, point f), l’ABE coopère étroitement avec l’AEMF et avec l’Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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