ANNEXE Liste des instruments assortis de risques résiduels visés à l’article 2

ANNEXE

Liste des instruments assortis de risques résiduels visés à l’article 2

1. Vue d’ensemble

1.	les options pour lesquelles les rémunérations dépendent de la trajectoire suivie par le prix de l’actif sous-jacent et pas seulement de son prix final à la date d’exercice;

2.	les options qui commencent à courir à une date prédéfinie future et dont le prix d’exercice n’est pas encore déterminé au moment où l’option est dans le portefeuille de négociation de l’établissement;

3. les options dont le sous-jacent est une autre option;

3.	les options dont le sous-jacent est une autre option;

4. les options avec rémunérations discontinues;

4.	les options avec rémunérations discontinues;

5.	les options permettant au porteur de modifier le prix d’exercice ou d’autres conditions du contrat avant l’échéance des options;

6.	les options qui peuvent être exercées à un ensemble fini de dates prédéterminées;

7.	les options dont le sous-jacent est libellé dans une seule monnaie, mais dont les rémunérations sont réglées dans une autre monnaie, selon un taux de change prédéfini entre les deux monnaies;

8.	les options à sous-jacents multiples, sauf celles visées à l’article 3, points c) et d);

les options exposées à un risque comportemental, uniquement lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies:

a)	l’option appartient à un client de détail;

b)	un grand nombre de ces options sont détenues dans le portefeuille de négociation;

c)	l’établissement estime que le risque comportemental que présentent ces options est significatif.

Exigences
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Normes
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Builddate: 29.11.2022 00:00:00 -Doknr: CELEX:32022R2328
EULAW -
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