+Section 2 Deductions from eligible liabilities items
---+Article 72sexies Déductions appliquées aux éléments d'engagements éligibles
------+Article 72sexies 1.
------+Article 72sexies 2.
------+Article 72sexies 3.
------+Article 72sexies 4.
------+Article 72sexies 5.
---+Article 72septies Déduction de détentions de propres instruments d'engagements éligibles
---+Article 72octies Base de déduction pour les éléments d'engagements éligibles
---+Article 72nonies Déduction d'engagements éligibles d'autres entités EISm
---+Article 72decies Déduction d'engagements éligibles lorsqu'un établissement ne détient pas d'investissement important dans des entités EISM
------+Article 72decies 1.
------+Article 72decies 2.
------+Article 72decies 3.
------+Article 72decies 4.
------+Article 72decies 5.
---+Article 72undecies Exception, pour le portefeuille de négociation, aux déductions appliquées aux éléments d'engagements éligibles
------+Article 72undecies 1.
------+Article 72undecies 2.
------+Article 72undecies 3.

Section 2 Deductions from eligible liabilities items

Section 2 Deductions from eligible liabilities items

1. Vue d’ensemble

,
Article 72sexies Déductions appliquées aux éléments d'engagements éligibles -
Article 72septies Déduction de détentions de propres instruments d'engagements éligibles

Article 72 septies

Déduction de détentions de propres instruments d'engagements éligibles

Aux fins de l'article 72 sexies, paragraphe 1, point a), les établissements calculent les détentions sur la base des positions longues brutes, sous réserve des exceptions suivantes:

a) 

les établissements peuvent calculer le montant des détentions sur la base de la position longue nette, pour autant que les deux conditions suivantes soient remplies:

i) 

les positions longue et courte portent sur la même exposition sous-jacente et les positions courtes n'impliquent aucun risque de contrepartie;

ii) 

les positions longue et courte sont soit détenues toutes les deux dans le portefeuille de négociation, soit détenues toutes les deux hors portefeuille de négociation;

b) 

les établissements déterminent le montant à déduire pour les détentions directes, indirectes et synthétiques de titres indiciels, en calculant l'exposition sous-jacente aux propres instruments d'engagements éligibles faisant partie de ces indices;

c) 

les établissements peuvent compenser les positions longues brutes sur les propres instruments d'engagements éligibles qui résultent de la détention de titres indiciels avec les positions courtes sur les propres instruments d'engagements éligibles qui résultent de positions courtes sur les indices sous-jacents, y compris lorsque ces positions courtes impliquent un risque de contrepartie, pour autant que les deux conditions suivantes soient remplies:

i) 

les positions longue et courte portent sur les mêmes indices sous-jacents;

ii) 

les positions longue et courte sont toutes les deux détenues soit dans le portefeuille de négociation soit hors portefeuille de négociation.
Article 72octies Base de déduction pour les éléments d'engagements éligibles

Article 72 octies

Base de déduction pour les éléments d'engagements éligibles

Aux fins de l'article 72 sexies, paragraphe 1, points b), c) et d), les établissements déduisent les positions longues brutes, sous réserve des exceptions prévues aux articles 72 nonies et 72 decies.
Article 72nonies Déduction d'engagements éligibles d'autres entités EISm

Article 72 nonies

Déduction d'engagements éligibles d'autres entités EISm

Les établissements qui n'ont pas recours à l'exception prévue à l'article 72 undecies effectuent les déductions visées à l'article 72 sexies, paragraphe 1, points c) et d), conformément à ce qui suit:

a) 

ils peuvent calculer la valeur des détentions directes, indirectes et synthétiques d'instruments d'engagements éligibles sur la base de la position longue nette sur la même exposition sous-jacente, pour autant que les deux conditions suivantes soient remplies:

i) 

la date d'échéance de la position courte est identique ou postérieure à celle de la position longue ou l'échéance résiduelle de la position courte est d'au moins un an;

ii) 

les positions longue et courte sont toutes les deux détenues soit dans le portefeuille de négociation soit hors portefeuille de négociation;

b) 

ils déterminent le montant à déduire pour les détentions directes, indirectes et synthétiques de titres indiciels, en calculant l'exposition sous-jacente aux instruments d'engagements éligibles faisant partie de ces indices.
Article 72decies Déduction d'engagements éligibles lorsqu'un établissement ne détient pas d'investissement important dans des entités EISM -
Article 72undecies Exception, pour le portefeuille de négociation, aux déductions appliquées aux éléments d'engagements éligibles -

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes