+Article 325quadragies Pondérations de risque pour écart de crédit sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif
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Article 325quadragies Pondérations de risque pour écart de crédit sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

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1. Vue d’ensemble

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Article 325quadragies 1.

Les pondérations de risque pour les sensibilités aux facteurs de risque d'écart de crédit sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont les mêmes pour toutes les échéances (0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans) au sein de chaque classe du tableau 7 et sont précisées pour chaque classe figurant dans le tableau 7 conformément à l'acte délégué visé à l'article 461 bis:

▼M12



Tableau 7

Numéro de la classe

Qualité de crédit

Secteur

Pondération de risque

1

►M17  Senior et échelons de qualité de crédit 1 à 10 ◄

RMBS - Qualité supérieure

0,9 %

2

RMBS - Qualité intermédiaire

1,5 %

3

RMBS - Qualité inférieure

2,0 %

4

CMBS

2,0 %

5

Titres adossés à des actifs (ABS) - Prêts étudiants

0,8 %

6

ABS - Cartes de crédit

1,2 %

7

ABS - Automobile

1,2 %

8

Obligations structurées adossées à des prêts (CLO) hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1,4 %

9

►M17  Non senior et échelons de qualité de crédit 1 à 10 ◄

RMBS - Qualité supérieure

1,125 %

10

RMBS - Qualité intermédiaire

1,875 %

11

RMBS - Qualité inférieure

2,5 %

12

CMBS

2,5 %

13

ABS - Prêts étudiants

1 %

14

ABS - Cartes de crédit

1,5 %

15

ABS - Automobile

1,5 %

16

CLO hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1,75 %

17

►M17  Échelons de qualité de crédit 11 à 17 et non notés ◄

RMBS - Qualité supérieure

1,575 %

18

RMBS - Qualité intermédiaire

2,625 %

19

RMBS - Qualité inférieure

3,5 %

20

CMBS

3,5 %

21

ABS - Prêts étudiants

1,4 %

22

ABS - Cartes de crédit

2,1 %

23

ABS - Automobile

2,1 %

24

CLO hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

2,45 %

25

Autre secteur

3,5 %

▼M8

Article 325quadragies 2.
Pour attribuer une exposition au risque à un secteur, les établissements s'appuient sur une classification communément utilisée sur le marché pour grouper les émetteurs par secteur. Les établissements rattachent chaque émetteur à une seule des classes sectorielles du tableau figurant dans le tableau 7. Les expositions au risque de toute classe qu'un établissement ne peut pas rattacher à un secteur de cette manière sont attribuées à la classe 25.
Article 325quadragies 3.
Aux fins du présent article, une exposition est rattachée à la catégorie de qualité de crédit correspondant à celle à laquelle elle serait rattachée selon l’approche fondée sur les notations externes énoncée au titre II, chapitre 5.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes