+2. Objet, champ d'application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations déterminent la méthodologie que les établissements devraient …
---+Champ d’application
------+6. Les présentes orientations répondent au mandat confié à l'ABE au titre de l'article 395 …
------+7. Les présentes orientations s'appuient notamment sur les articles 73 et 74 de la directive …
------+8. Les présentes orientations s'appliquent aux expositions sur des entités du système bancaire …
------+9. Les présentes orientations s'appliquent aux établissements auxquels s'applique la quatrième …
---+Destinataires
------+10. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, au sens de l'article 4 …
---+Définitions
------+11. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans le règlement (UE) n° 575/2013 et …

2. Objet, champ d'application et définitions

2. Objet, champ d'application et définitions

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Objet

Objet

Champ d’application

Champ d’application

Destinataires

Destinataires

Définitions

Définitions

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/