+Externalisation
---+18. Si l'activité de l'établissement est externalisée à des tiers, en tout ou en partie, ou …

Externalisation

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1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation
18. Si l'activité de l'établissement est externalisée à des tiers, en tout ou en partie, ou …

Si l'activité de l'établissement est externalisée à des tiers, en tout ou en partie, ou réalisée par une autre entité d'une autre manière, les établissements devraient veiller à ce que, ce faisant, ils respectent les exigences énoncées dans les orientations du CECB relatives à l'externalisation12 . Cela inclut, notamment, l'orientation 2 du CECB, laquelle prévoit que «la direction générale de l'établissement sous-traitant est responsable en dernier ressort de la bonne gestion des risques liés à la sous-traitance ou aux activités externalisées».


12 CEBS, Guidelines on outsourcing (2006).

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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