+2. Objet, champ d'application et définitions
---+Objet et champ d'application
------+5. Les présentes orientations définissent les exigences en matière d'élaboration et de mise en …
------+6. Les présentes orientations fournissent des précisions sur la manière dont les établissements …
------+7. Les présentes orientations ne s'appliquent pas à la rémunération que versent les établissements …
------+8. Les produits et les services bancaires concernés sont ceux relevant du champ d'application des …
------+9. Les présentes orientations s'entendent également sans préjudice de l'application d'exigences …
------+10. Rien n'interdit aux autorités compétentes qui le souhaitent d'envisager d'appliquer les …
------+11. Les autorités compétentes sont libres d'envisager d'appliquer les présentes orientations à …
------+12. Enfin, les autorités compétentes peuvent envisager d'étendre les exigences en matière de …
------+13. Lorsque les présentes orientations indiquent un résultat, le résultat peut être atteint par …
------+14. La mise en œuvre des présentes orientations s'entend sans préjudice de l'obligation des …
---+Destinataires
------+15. Les orientations sont destinées: a. aux autorités compétentes telles que définies à l'article …
------+16. Indépendamment de la question de savoir si une autorité membre de l'ABE est destinataire au …
---+Définitions
------+17. Sauf mention contraire, les définitions fournies dans les instruments législatifs visés dans le …
---+Externalisation
------+18. Si l'activité de l'établissement est externalisée à des tiers, en tout ou en partie, ou …

2. Objet, champ d'application et définitions

2. Objet, champ d'application et définitions

1. Vue d’ensemble

,
Objet et champ d'application

Objet et champ d'application
Destinataires

Destinataires des présentes orientations
Définitions

Définitions
Externalisation

Externalisation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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