6.5 Informations sur les tests de résistance dans le cadre de l’ICAAP

En plus des informations générales sur les tests de résistance spécifiés à la section 5.4, en ce qui concerne les tests de résistance appliqués aux fins de l’ICAAP, y compris la planification du capital et l’allocation de capital interne dans les scénarios signalés à l’organe de direction, les autorités compétentes devraient s’assurer que les établissements leur communiquent les éléments suivants:

• a. la description des scénarios défavorables pris en compte dans le cadre de l’ICAAP, y compris la définition des hypothèses de scénarios et des variables macroéconomiques clés, et notamment la description de la manière dont les tests de résistance inversés sont utilisés pour calibrer la gravité des scénarios retenus;
• b. la description des hypothèses clés utilisées dans les scénarios pris en compte, y compris les mesures de la direction générale, les hypothèses d’activité concernant le bilan, les dates de référence, les durées, etc.

6.5.2 Documents opérationnels

En ce qui concerne les preuves attestant de la mise en œuvre complète des tests de résistance de l’ICAAP et de leurs résultats, les autorités compétentes devraient s’assurer que les établissements leur communiquent les éléments suivants :

• a. le résultat quantitatif des scénarios considérés et l’incidence sur les indicateurs clés, notamment sur le compte de résultat et le capital, tant pour le capital interne que pour les fonds propres réglementaires, les ratios prudentiels, ainsi que l’incidence sur la position de liquidité dans les approches intégrées;
• b. une explication de la manière dont les résultats du scénario peuvent concerner le modèle d’entreprise de l’établissement, la stratégie, les risques significatifs et les entités du groupe couvertes par l’ICAAP.