88. La norme IFRS 9 définit le montant des ECL à 12 mois comme «la portion des pertes de crédit …

La norme IFRS 9 définit le montant des ECL à 12 mois comme «la portion des pertes de crédit attendues pour la durée de vie qui représente les pertes de crédit attendues des cas de défaillance dont un instrument financier peut faire l’objet dans les 12 mois suivant la date de clôture»¹⁴ . À ces fins, les établissements de crédit doivent retenir qu’un montant des ECL à 12 mois n’est pas uniquement constitué des pertes attendues sur les 12 mois suivants; conformément au paragraphe B5.5.43 de la norme IFRS 9, il s’agit plutôt des déficits de trésorerie escomptés sur la durée de vie d’une exposition de crédit ou d’un groupe d’expositions en raison d’évènements générateurs de pertes qui pourraient survenir dans les 12 mois suivants. Les établissements de crédit devraient également noter que, conformément au paragraphe 5.5.9 de la norme IFRS 9, pour déterminer si un instrument financier devrait être soumis à une évaluation des pertes de crédit attendues sur la durée de vie, il convient de tenir compte de la variation du risque qu’une défaillance ait lieu sur la durée de vie attendue de l’instrument. Dans certaines circonstances, la norme IFRS 9 autorise des modifications du risque de défaillance sur les 12 mois suivants pour réaliser cette évaluation; toutefois, il est possible que cela ne soit pas toujours approprié, par conséquent, une attention particulière devrait être donnée aux exemples fournis au paragraphe B5.5.14 de la norme IFRS 9.

¹⁴ Cf. norme IFRS 9, annexe A, Définitions. 15 L'ABE a publié un projet d'orientations sur l'application de la définition de la notion de défaillance en vertu de l'article 178 du règlement (UE) n° 575/2013.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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