+98. Lorsqu’il s’agit de déterminer si une exposition a subi une augmentation significative de son …

98. Lorsqu’il s’agit de déterminer si une exposition a subi une augmentation significative de son …

Lorsqu’il s’agit de déterminer si une exposition a subi une augmentation significative de son risque de crédit ainsi que concernant la mesure des ECL à 12 mois et sur la durée de vie, les établissements de crédit devraient avoir mis en place une gouvernance, des systèmes et des contrôles rigoureux, conformément aux principes énoncés dans les présentes orientations. À moins que cela ne soit déjà le cas, les établissements de crédit devraient mettre en œuvre des systèmes à même de gérer et d’évaluer de façon systématique les volumes considérables d’informations qui seront nécessaires pour juger si des expositions de financement individuelles ou des groupes de telles expositions présentent une augmentation significative de leur risque de crédit, et effectuer une mesure des LEL lorsque cela est le cas. Les entreprises mères et les filiales relevant de la directive 2013/36/UE devraient veiller à ce que cette approche soit appliquée de manière cohérente dans les entités d’un même groupe. Cela devrait inclure, en particulier, la mise en place de processus pour garantir que les prévisions concernant l’environnement économique de divers secteurs économiques et juridictions et soient révisées et approuvées par la direction générale de l’établissement de crédit et que les processus, les contrôles et les hypothèses économiques nécessaires à l’établissement des prévisions et à la mise en relation de celles-ci avec les anticipations de pertes de crédit soient homogènes au sein du groupe. Le besoin de cohérence ne devrait pas être interprété comme une exigence de recourir à des pratiques identiques au sein d’un même groupe. Au contraire, il se peut qu’il existe des différences entre les juridictions et produits dans un même cadre cohérent, par exemple en fonction de la disponibilité des données. Ces différences devraient être dûment documentées et justifiées.

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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