6.3.1.4 Direct and indirect costs

Aux fins du calcul des LGD réalisées, les établissements devraient tenir compte de tous les coûts directs et indirects significatifs se rapportant à la procédure de recouvrement. Lorsque des coûts directs et indirects significatifs se rapportant au recouvrement sur des expositions et au défaut de la contrepartie respective ont été engagés avant le moment du défaut, les établissements devraient inclure ces coûts dans l’estimation de LGD, sauf si au moins une des conditions suivantes est satisfaite:

• (a) ces coûts sont clairement inclus dans l’encours de l’obligation de crédit au moment du défaut;
• (b) ces coûts sont liés au défaut antérieur du même débiteur, qui n’est pas considéré comme un défaut multiple conformément au point 101.

Les coûts directs devraient inclure les coûts de services de recouvrement externalisés, les frais juridiques, le coût des couvertures ou assurances et tout autre coût directement attribuable au recouvrement sur une exposition particulière. Les établissements devraient considérer tous les coûts directs comme significatifs.

Les coûts indirects devraient inclure tous les coûts émanant de la mise en œuvre des procédures de recouvrement de l’établissement, le coût global des services de recouvrement externalisés non inclus dans les coûts directs et tous les autres coûts se rapportant au recouvrement sur les expositions sur lesquelles il y a eu défaut qui ne peuvent être directement attribués au recouvrement sur une exposition particulière. Les établissements devraient inclure dans leur estimation des coûts indirects un taux approprié d’autres coûts courants, tels que les frais généraux de l’établissement se rapportant aux procédures de recouvrement, sauf s’ils peuvent démontrer que ces coûts ne sont pas significatifs.

6.3.2 LGD moyenne à long terme