Orientation nº 6 – Instructions pour la déclaration auprès de l’ABE

6.1 Dans la mesure du possible, le modèle de déclaration devrait inclure les résultats d’au moins un cycle de tests de résistance entièrement exécuté par le SGD.

6.2 Les SGD devraient communiquer à l’ABE les informations visées à l’annexe 1 au plus tard à la date que l’ABE doit annoncer, le cas échéant, lors de la planification et de la réalisation d’examens par les pairs. En vue du deuxième examen par les pairs devant être publié par l’ABE avant le 16 juin 2025, les SGD devraient déclarer leurs résultats à l’ABE au plus tard le 16 juin 2024. S’agissant des cycles ultérieurs de tests de résistance et de déclaration, l’ABE annoncera les prochaines dates limites de déclaration lors des examens par les pairs menés ultérieurement par l’ABE, ou par d’autres moyens.

6.3 Les SGD devraient utiliser le modèle de déclaration fourni à l’annexe 1, ainsi que les canaux de transmission fournis par l’ABE pour la déclaration.

6.4 Les SGD devraient suivre ces instructions pour remplir le modèle de déclaration.

• • Les SGD devraient indiquer une note qualitative (1-4) pour chaque indicateur (qualitatif), accompagnée d’une explication justifiant cette note. Le cas échéant, les SGD devraient également fournir des informations quantitatives justifiant la note, ainsi que des données comparables en vue des futurs examens par les pairs (quantitatif).
• • Lorsque des informations quantitatives sont requises en plus de la note qualitative, les SGD devraient suivre les instructions figurant dans les orientations et le modèle de déclaration, par exemple en ce qui concerne les unités de mesure.
• • Si un SGD n’a pas évalué un domaine donné, il devrait le déclarer en indiquant «domaine non testé» dans le champ pertinent du modèle de déclaration. En outre, les SGD devraient rédiger une déclaration décrivant la raison pour laquelle un domaine donné n’a pas été évalué.
• • Dans le cadre des tests des fichiers VUC, s’agissant du nombre d’établissements individuels testés, si un SGD a effectué plusieurs tests de fichiers VUC pour un même établissement de crédit, cet établissement constitue un établissement individuel.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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