+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet et champ d’application
------+5. Les présentes orientations précisent le rôle, les tâches et les responsabilités du/de la …
------+6. Les présentes orientations s’appliquent aux établissements financiers ou de crédit tels que …
------+7. Les termes «organe de direction dans sa fonction exécutive» et «organe de direction dans sa …
---+Destinataires
------+8. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes telles que définies à …
---+Définitions
------+9. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive (UE) 2015/849 …
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2. Objet, champ d’application et définitions
2. Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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