+389. Sur la base des résultats de l’examen qualitatif des programmes de tests de résistance, et si …

389. Sur la base des résultats de l’examen qualitatif des programmes de tests de résistance, et si …

Sur la base des résultats de l’examen qualitatif des programmes de tests de résistance, et si des déficiences sont décelées, les autorités compétentes peuvent exiger de l’entreprise d’investissement:

  • a. Qu’elle mette au point un plan de mesures correctives visant à améliorer les programmes et les pratiques de tests de résistance;
  • b. Qu’elle apporte des modifications à son plan de capital;
  • c. Le cas échéant, qu’elle mette en œuvre des scénarios spécifiques prescrits (ou des éléments de ces scénarios) ou qu’elle utilise des hypothèses spécifiques.

128 Risques pour les clients

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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