+389. Sur la base des résultats de l’examen qualitatif des programmes de tests de résistance, et si …
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389. Sur la base des résultats de l’examen qualitatif des programmes de tests de résistance, et si …
Sur la base des résultats de l’examen qualitatif des programmes de tests de résistance, et si des déficiences sont décelées, les autorités compétentes peuvent exiger de l’entreprise d’investissement: - a. Qu’elle mette au point un plan de mesures correctives visant à améliorer les programmes et les pratiques de tests de résistance;
- b. Qu’elle apporte des modifications à son plan de capital;
- c. Le cas échéant, qu’elle mette en œuvre des scénarios spécifiques prescrits (ou des éléments de ces scénarios) ou qu’elle utilise des hypothèses spécifiques.
128 Risques pour les clients
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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