+25. L’orientation 9.16 est remplacée par le texte suivant: «9.16 Lorsque le client d’une banque …
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25. L’orientation 9.16 est remplacée par le texte suivant: «9.16 Lorsque le client d’une banque …
L’orientation 9.16 est remplacée par le texte suivant: «9.16 Lorsque le client d’une banque ouvre un «compte commun/omnibus» afin d’administrer les fonds ou les crypto-actifs appartenant à ses propres clients, la banque devrait appliquer toutes les mesures de vigilance à l’égard de la clientèle, y compris traiter les clients du client comme les bénéficiaires effectifs des fonds détenus sur le compte commun et vérifier leur identité».
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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