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+Article 60 2. |
Article 60 2.Au plus tard le 31 décembre 2020, la Commission présente un rapport au Parlement européen et au Conseil en ce qui concerne:
a)
l’évaluation de nouvelles possibilités de réduction des émissions de polluants, réalisée sur la base des technologies disponibles et d’une analyse coût/bénéfice. En particulier, pour les moteurs des catégories IWP et IWA, l’évaluation de la faisabilité technologique et économique:
i)
d’une nouvelle réduction de la valeur limite d’émission pour les émissions de PN et de NOx;
ii)
d’une nouvelle réduction du facteur A pour les moteurs fonctionnant partiellement ou totalement au gaz dans le cadre d’un fonctionnement dont l’incidence est neutre pour le climat par rapport aux moteurs fonctionnant au gazole; et
iii)
de l’ajout de valeurs limites de PN concernant les catégories de moteurs pour lesquelles aucune valeur de ce type n’est énoncée à l’annexe II du présent règlement;
b)
le recensement des types de polluants potentiellement pertinents qui ne relèvent pas du champ d’application du présent règlement. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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