Titre III — Évaluation prudentielle des autres EIS

Les autorités pertinentes devraient évaluer si des entités pertinentes supplémentaires devraient être désignées comme autres EIS sur la base des scores d'indicateurs obtenus dans une des catégories et/ou sur la base d'indicateurs supplémentaires qualitatifs et/ou quantitatifs d'importance systémique. Les autorités pertinentes devraient sélectionner les indicateurs qui, selon elles, tiennent dûment compte du risque systémique dans leur secteur bancaire national ou l'économie de l'Union. Les autorités pertinentes ne devraient pas désigner une entité pertinente comme autre EIS si son score ne dépasse pas 4,5 points de base. Les autorités pertinentes peuvent évaluer les entités ou sous-groupes pertinents sur une base consolidée ou individuellement, selon le cas.

Au cours de l'évaluation, les autorités pertinentes ne devraient appliquer que les indicateurs énumérés à l'annexe 1 ou à l'annexe 2 (Indicateurs facultatifs), en sélectionnant le cas échéant le champ d’application approprié en fonction de l'indicateur.