+Tableau 2
---+Indicateur Champ d’application Définition
---+Indicateur Champ d’application Définition
---+l'UE
---+dans l'UE
---+(notionnelle)
---+Indicateur Champ d’application Définition
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Tableau 2
Tableau 2
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
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Indicateur Champ d’application Définition
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| Total des actifs monde entier | FINREP (IFRS ou GAAP) — F 01.01, ligne 380 colonne 010 Paiements effectués au cours de l'exercice (hors paiements intragroupes): Cet indicateur est calculé comme la valeur des paiements d'une banque effectués par | | Valeur des opérations de monde entier paiement | l'intermédiaire membre. de l’ensemble des principaux systèmes de paiement dont elle est Déclarer la valeur brute totale de la totalité des paiements au comptant envoyés par l’entité pertinente par l'intermédiaire de systèmes de paiement de montant élevé, | | nationales | ainsi que la valeur brute de la totalité des paiements au comptant envoyés par l'intermédiaire d'une banque correspondante (par exemple via un compte de correspondant ou un compte nostro), au cours de l'exercice dans chaque devise définie comme pertinente Il y a lieu de déclarer la totalité des paiements effectués |
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Indicateur Champ d’application Définition
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| par l'intermédiaire d'une banque correspondante, indépendamment des modalités de règlement de l'opération par la banque correspondante. Ne pas inclure les opérations intragroupes (c’est-à-dire les opérations effectuées au sein d’entités du groupe de l'entité pertinente ou entre de telles entités). Si les totaux exacts ne sont pas disponibles, des approximations dont on est certain qu’elles sont surestimées peuvent être déclarées. Les paiements doivent être déclarés indépendamment de la finalité, du lieu et de la méthode de règlement. Cela inclut entre autres les paiements au comptant liés à des produits dérivés, des opérations de financement sur titres et des opérations de change. Ne pas inclure la valeur des éléments - autres que les paiements au comptant - réglés en relation avec ces opérations. Inclure les paiements au comptant effectués pour le compte de l'entité déclarante ainsi que ceux effectués pour le compte de clients (en ce compris les établissements financiers et autres clients commerciaux). Ne pas inclure les paiements effectués par l'intermédiaire de systèmes de paiement de masse. N'inclure que les paiements sortants (c'est-à-dire exclure les paiements reçus). Inclure le montant des paiements effectués via le CLS. À l'exception des paiements CLS, ne pas compenser les valeurs de paiements de gros montants sortants, même si l'opération a été réglée sur une base nette (c'est-à-dire que la totalité des paiements de gros montants effectués via des systèmes de paiement de gros montants ou par l'intermédiaire d'un correspondant doivent être déclarés sur une base brute). Les paiements de masse envoyés via des systèmes de paiement de gros montant ou d'un correspondant peuvent être déclarés sur une base nette. Veuillez déclarer les valeurs en euros, en utilisant le taux officiel spécifié à l'adresse http://ec.europa.eu/budget/contracts_grants/info_contracts/inforeuro/inforeuro_fr. cfm (pour les taux mensuels) ou à l'adresse http://www.ecb.europa.eu/stats/exchange/eurofxref/html/index.en.html (pour les taux quotidiens). |
Dépôts du secteur privé | provenant de UE uniquement | FINREP (IFRS ou GAAP) → F 20.06, lignes 120+130, colonne 010, pays de l'UE (axe des z) |
déposants dans
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l'UE
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Prêts au secteur privé FINREP (IFRS ou GAAP) → F 20.04, lignes 190+220, colonne 010, pays de l'UE (axe des destinés à des UE uniquement z) bénéficiaires
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dans l'UE
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Valeur de produits FINREP lignes 510+520+530, (IFRS) → colonne F 10.00, 030 lignes 300+310+320, colonne 030 + F 11.00, dérivés de gré à monde entier FINREP (GAAP) → F 10.00, lignes 300+310+320, colonne 050 + F 11.00, gré lignes 510+520+530, colonne 030
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(notionnelle)
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| Passifs transfrontaliers monde entier | FINREP (IFRS ou GAAP) → F 20.06, lignes 010+040+070, colonne 010, Tous les pays sauf le pays d'origine (axe des z) Note: succursales La valeur et de calculée filiales doit étrangères exclure vis-à-vis i) les passifs de contreparties intragroupe dans et ii) le les même passifs pays de d'accueil | | Créances monde entier | FINREP (IFRS ou GAAP) → F 20.04, lignes 010+040+080+140, colonne 010, Tous les |
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Indicateur Champ d’application Définition
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| transfrontalière | pays sauf le pays d'origine (axe des z) | | s | Note: La valeur calculée doit exclure i) les actifs intragroupe et ii) les actifs de succursales et de filiales étrangères vis-à-vis de contreparties dans le même pays d'accueil |
Passifs au sein | du système monde entier | FINREP (IFRS ou GAAP) → F 20.06, lignes 020+030+050+060+100+110, colonne 010, Tous les pays (axe des z) |
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1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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