+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations présentent les bonnes pratiques de gestion des risques des …
------+6. Elles fournissent également aux autorités compétentes des orientations pour évaluer les …
---+Champ d’application
------+7. Les présentes orientations s’appliquent en relation avec l’article 74 de la directive …
------+8. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que les établissements de crédit se conforment …
------+9. Toutes les sections des présentes orientations s’appliquent à l’ensemble des expositions …
------+10. Aux fins des définitions susmentionnées des ENP et des expositions renégociées figurant à …
------+11. Les établissements de crédit dont le ratio de PNP brut est égal ou supérieur à 5 % à un niveau …
------+12. Lorsque des établissements de crédit ont un ratio de PNP brut inférieur à 5 %, mais ont une …
------+13. Par ailleurs, les autorités compétentes peuvent identifier des établissements de crédit autres …
------+14. Tous les établissements de crédit devraient appliquer les sections 6 à 9.
------+15. Les établissements de crédit devraient se conformer aux présentes orientations d’une manière …
------+16. La proportionnalité de l’évaluation prudentielle de la stratégie en matière d’ENP d’un …
---+Destinataires
------+17. Les présentes orientations s’adressent aux autorités compétentes telles que définies à …
---+Définitions
------+18. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le …
------+19. En outre, et aux fins des présentes orientations en particulier, les définitions suivantes …

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Objet

Objet

Champ d’application

Champ d’application

Destinataires

Destinataires

Définitions

Définitions

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/