52. Lorsque les risques de taux d’intérêt et de change sont atténués de manière appropriée au moyen …

Lorsque les risques de taux d’intérêt et de change sont atténués de manière appropriée au moyen de produits dérivés, toutes les exigences suivantes devraient s’appliquer:

• (a) les produits dérivés ne devraient être utilisés que pour la couverture réelle de l’asymétrie actifs-passifs des taux d’intérêt et des devises , et ne devraient pas être utilisés à des fins spéculatives;
• (b) les produits dérivés devraient être basés sur une documentation communément acceptée, y compris l’Association Internationale des Swaps et Dérivés (ISDA (« International Swaps or Derivatives Association ») ou des normes nationales similaires en matière de documentation;
• (c) la documentation des produits dérivés devrait prévoir que, dans le cas où la perte de solvabilité suffisante de la part de la contrepartie, mesurée sur la base de la notation de crédit ou autrement, atteint un certain seuil, la contrepartie est soumise à des exigences de garantie ou fait un effort raisonnable en vue de son remplacement ou de sa garantie par une autre contrepartie.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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