+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations définissent les modalités de calcul et de surveillance du seuil au …
---+Champ d’application
------+6. Les présentes orientations s’appliquent aux établissements de crédit et aux entreprises …
---+Destinataires
------+7. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, telles que définies à …
---+Définitions
------+8. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE et dans …
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2. Objet, champ d’application et définitions
2. Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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