+1.2 Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations précisent les procédures et méthodes communes pour le fonctionnement …
---+Champ d’application
------+6. Les présentes orientations s’appliquent au processus de contrôle et d’évaluation prudentiels …
------+7. Les autorités compétentes devraient appliquer les présentes orientations au niveau de …
------+8. Lorsqu’une entreprise d’investissement a une filiale dans le même État membre, une approche …
------+9. Pour les groupes d’entreprises d’investissement, y compris les groupes dans lesquels certaines …
---+Destinataires
------+10. Les présentes orientations s’adressent aux autorités compétentes telles que définies à …
---+Définitions
------+11. Sauf indication contraire, les termes employés et définis dans le règlement (UE) 2019/2033 …
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1.2 Objet, champ d’application et définitions
1.2 Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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