+Orientations (EBA/GL/2016/03)
---+1. Obligations de conformité et de déclaration
------+Statut de ces orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) …
---------+2. Les orientations donnent l’avis de l’ABE sur des pratiques de surveillance appropriées au sein …
------+Obligations de déclaration
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 1093/2010, les autorités …
---------+4. Les notifications seront publiées sur le site internet de l’ABE, conformément à l’article 16 …
---+2. Objet, champ d'application et définitions
------+Objet
---------+5. Les présentes orientations précisent les modalités de fourniture d'informations sous une forme …
------+Champ d’application
---------+6. Les présentes orientations s'appliquent en rapport avec la divulgation d'informations …
------+Destinataires
---------+7. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes au sens de l'article 4 …
------+Définitions
---------+8. Sauf indication contraire, les termes employés et définis dans la directive 2014/59/UE revêtent …
---+3. Mise en œuvre
------+Date d’entrée en vigueur
---------+9. Les autorités compétentes devraient mettre en œuvre les présentes orientations pour le [6 mois …
---+4. Fourniture d'informations sous une forme résumée ou agrégée
------+10. Aux fins de la divulgation d'informations sous une forme résumée ou agrégée conformément à …
------+11. Aux fins du point 10 des présentes orientations, tous les facteurs énoncés ci-dessous devraient …
 English - European Union - Financial Industry -

Orientations (EBA/GL/2016/03)

Orientations (EBA/GL/2016/03)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/resolution/guidelines-how-information-should-be-provided-under-brrd – PDF

1. Vue d’ensemble

,
1. Obligations de conformité et de déclaration

1. Obligations de conformité et de déclaration
2. Objet, champ d'application et définitions

2. Objet, champ d'application et définitions
3. Mise en œuvre

3. Mise en œuvre
4. Fourniture d'informations sous une forme résumée ou agrégée

4. Fourniture d'informations sous une forme résumée ou agrégée

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes

Tickets liés

Liens
is related to Imported: Guidelines on how information should be provided under the BRRD (2017-01-19-1c77072c92-3dad)
  • EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/