+Orientations (EBA/GL/2017/05)
---+1. Obligations de conformité et de déclaration
------+Statut de ces orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) …
---------+2. Les orientations donnent l’avis de l’ABE sur des pratiques de surveillance appropriées au sein …
------+Obligations de déclaration
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 1093/2010, les autorités …
---------+4. Les notifications seront publiées sur le site internet de l’ABE, conformément à l’article 16 …
---+2. Objet, champ d’application et définitions
------+Objet et champ d’application
---------+5. Les présentes orientations, établies conformément à l’article 107, paragraphe 3, de la directive …
---------+6. Les autorités compétentes devraient appliquer ces orientations conformément au niveau …
------+Destinataires
---------+7. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes telles que définies à …
------+Définitions
---------+8. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, dans le …
---+3. Mise en œuvre
------+Date d’entrée en vigueur
---------+9. Les présentes orientations s’appliquent à compter du 1 er janvier 2018.
---+4. Exigences en matière d’évaluation du risque lié aux TIC
---+Titre 1 – Dispositions générales
------+10. Les autorités compétentes devraient évaluer les risques liés aux TIC, le dispositif de …
------+11. Le principe de proportionnalité s’applique tout au long des présentes orientations à la portée …
------+12. Les autorités compétentes peuvent s’appuyer sur les travaux déjà entrepris par l’établissement …
------+13. Les autorités compétentes devraient résumer les constatations de leurs évaluations des critères …
------+14. En particulier, l’évaluation de la gouvernance et de la stratégie en matière de TIC effectuée …
------+15. Le résultat de l’évaluation du risque lié aux TIC, comme indiqué au titre 3 des présentes …
------+16. Il est à noter que, si les autorités compétentes devraient généralement évaluer les …
------+17. Pour déterminer si le risque lié aux TIC devrait être considéré comme significatif et, par …
------+18. Lors de l’application des présentes orientations, les autorités compétentes devraient, le cas …
------+19. Lorsque les présentes orientations sont appliquées aux groupes bancaires transfrontaliers et à …
---+Titre 2 – Évaluation de la gouvernance et de la stratégie en matière de TIC des établissements
------+2.1 Principes généraux
---------+20. Les autorités compétentes devraient évaluer si le cadre général de gouvernance et de contrôle …
---------+21. Lors de cette évaluation, les autorités compétentes devraient se référer aux exigences et aux …
---------+22. Dans le présent titre, l’évaluation ne couvre pas les éléments spécifiques de la gouvernance …
---------+23. Le point a) visé au paragraphe 22, tout en fournissant des informations sur des éléments de la …
---------+24. Le résultat de cette évaluation devrait être pris en considération, quand cela est pertinent …
------+2.2 Stratégie en matière de TIC
---------+25. En vertu de la présente section, les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement …
---------+26. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre proportionné …
---------+27. Si la stratégie en matière de TIC de l’établissement requiert la mise en œuvre de changements …
------+2.3 Gouvernance interne globale
---------+28. Conformément au titre 5 des orientations de l’ABE sur le SREP, les autorités compétentes …
---------+29. Conformément à la section 5.2 des orientations de l’ABE sur le SREP, les autorités compétentes …
------+2.4 Le risque lié aux TIC dans le cadre de gestion des risques de l’établissement
---------+30. En évaluant la gestion du risque et les mécanismes internes de maîtrise du risque dans …
---------+31. Les autorités compétentes devraient effectuer l’évaluation définie au point a) ci-dessus en …
---------+32. En ce qui concerne spécifiquement le point b), les autorités compétentes devraient évaluer si …
------+2.5 Résumé des constatations
---------+33. Ces résultats devraient être reflétés dans le résumé des constatations visé au titre 5 des …
---------+34. Pour l’évaluation de la stratégie en matière de TIC, les points suivants devraient être pris en …
---+Titre 3 – Évaluation des expositions des établissements aux risques liés aux TIC et des mécanismes de maîtrise de ces risques
------+3.1 Considérations générales
---------+35. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement a correctement recensé, évalué …
---------+36. Les autorités compétentes devraient d’abord déceler les risques significatifs inhérents liés …
---------+37. Lors de l’évaluation décrite sous le présent titre, les autorités compétentes devraient …
------+3.2 Détection des risques significatifs liés aux TIC
---------+38. Les autorités compétentes devraient détecter les risques significatifs liés aux TIC auxquels …
---------+39. Lors de l’examen du profil de risque lié aux TIC de l’établissement, les autorités compétentes …
---------+40. Dans le cadre du processus visant à détecter les risques liés aux TIC susceptibles d’avoir une …
---------+41. À cette fin, les autorités compétentes devraient examiner la méthodologie et les processus …
---------+42. Compte tenu des examens effectués sur le profil de risque lié aux TIC de l’établissement et sur …
---------+43. Lors de l’évaluation de l’incidence potentielle des risques liés aux TIC sur les systèmes et …
---------+44. Les autorités compétentes devraient ensuite cartographier les risques liés aux TIC détectés qui …
------+3.3 Évaluation des contrôles visant à atténuer les risques significatifs liés aux TIC
---------+45. Pour évaluer l’exposition résiduelle de l’établissement aux risques liés aux TIC, les autorités …
---------+46. À cette fin, pour les risques significatifs liés aux TIC détectés, les autorités compétentes …
---------+47. L’évaluation devrait tenir compte des résultats de l’analyse du cadre général de gestion des …
---------+48. Les autorités compétentes devraient suivre les étapes d’évaluation suivantes d’une manière …
---------+49. Les autorités compétentes devraient examiner si l’établissement dispose de politiques, de …
---------+50. Les autorités compétentes devraient évaluer la manière dont les rôles et les responsabilités …
---------+51. Les autorités compétentes devraient évaluer si la fonction d’audit interne est efficace en ce …
---------+52. En ce qui concerne les risques significatifs liés aux TIC détectés, les autorités compétentes …
---------+53. En plus de vérifier les exigences visées dans les orientations de l’ABE sur le SREP …
---------+54. Pour cette évaluation, les autorités compétentes devraient notamment examiner si le cadre: a. …
---------+55. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre efficace pour …
---------+56. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre efficace pour …
---------+57. Les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un cadre efficace pour …
---------+58. Pour les établissements sous contrôle qui relèvent des «Principes aux fins de l’agrégation des …
---------+59. Les autorités compétentes devraient évaluer si la stratégie d’externalisation de …
---------+60. En particulier, les autorités compétentes devraient évaluer si l’établissement dispose d’un …
------+3.4 Résumé des constatations et notation
---------+61. À la suite de l’évaluation susvisée, les autorités compétentes devraient se former un avis sur …
---------+62. Si les autorités compétentes jugent que le risque lié au TIC est significatif et que l’autorité …
---------+Annexe – Taxonomie du risque lié aux TIC
English - European Union - Financial Industry -

Orientations (EBA/GL/2017/05)

Orientations (EBA/GL/2017/05)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/supervisory-review-and-evaluation-process-srep-and-pillar-2/guidelines-ict-risk-assessment-under-srep – PDF

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
1. Obligations de conformité et de déclaration

1. Obligations de conformité et de déclaration

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

3. Mise en œuvre

3. Mise en œuvre

4. Exigences en matière d’évaluation du risque lié aux TIC

4. Exigences en matière d’évaluation du risque lié aux TIC

Titre 1 – Dispositions générales

Titre 1 – Dispositions générales

Titre 2 – Évaluation de la gouvernance et de la stratégie en matière de TIC des établissements

Titre 2 – Évaluation de la gouvernance et de la stratégie en matière de TIC des établissements

Titre 3 – Évaluation des expositions des établissements aux risques liés aux TIC et des mécanismes de maîtrise de ces risques

Titre 3 – Évaluation des expositions des établissements aux risques liés aux TIC et des mécanismes de maîtrise de ces risques

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence

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