+Article 280quinquies Majoration de la catégorie du risque sur actions
---+Article 280quinquies 1.
---+Article 280quinquies 2.
---+Article 280quinquies 3.
---+Article 280quinquies 4.

Article 280quinquies Majoration de la catégorie du risque sur actions

-

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Article 280quinquies 1.

Aux fins du paragraphe 2, les établissements définissent selon les modalités suivantes les entités de référence pour actions d'un ensemble de compensation:

a) 

il y a une entité de référence pour actions pour chaque émetteur d'un instrument de fonds propres de référence sous-jacent à une opération à signature unique affectée à la catégorie du risque sur actions; des opérations à signature unique ne sont affectées à la même entité de référence pour actions que si l'instrument de fonds propres de référence sous-jacent à ces opérations est émis par le même émetteur;

b) 

il y a une entité de référence pour actions pour chaque groupe d'instruments de fonds propres de référence ou de dérivés sur actions à signature unique sous-jacents à une opération à signatures multiples affectée à la catégorie du risque sur actions; des opérations à signatures multiples ne sont affectées à la même entité de référence pour actions que si le groupe d'instruments de fonds propres de référence ou de dérivés sur actions à signature unique sous-jacents à ces opérations, selon le cas, est constitué des mêmes composantes.

Article 280quinquies 2.

Aux fins de l'article 278, les établissements calculent comme suit la majoration de la catégorie du risque sur actions pour un ensemble de compensation donné:

image

où:

AddOnEquity

=

la majoration de la catégorie du risque sur actions

j

=

l'indice qui représente tous les ensembles de couverture du risque sur actions, définis conformément à l'article 277 bis, paragraphe 1, point d), et à l'article 277 bis, paragraphe 2, de l'ensemble de compensation; et

image

=

la majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie du risque sur actions, calculée conformément au paragraphe 3.

Article 280quinquies 3.

La majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie du risque sur actions est calculée comme suit:

image

où:

image

=

la majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie du risque sur actions;

єj

=

le coefficient multiplicateur prudentiel de l'ensemble de couverture j, déterminé conformément à l'article 280;

k

=

l'indice qui représente les entités de référence pour actions de l'ensemble de compensation, définies conformément au paragraphe 1;

image

=

le facteur de corrélation de l'entité de référence pour actions k; lorsque l'entité de référence pour actions k a été définie conformément au paragraphe 1, point a),

image

; lorsque l'entité de référence pour actions k a été définie conformément au paragraphe 1, point b),

image

; et

AddOn(Entityk)

=

la majoration pour l'entité de référence pour actions k, déterminée conformément au paragraphe 4.

Article 280quinquies 4.

Les établissements calculent comme suit la majoration pour l'entité de référence pour actions k:

image

où:

AddOn(Entityk)

=

la majoration pour l'entité de référence pour actions k;

image

=

le coefficient prudentiel applicable à l'entité de référence pour actions k; lorsque l'entité de référence pour actions k a été définie conformément au paragraphe 1, point a),

image

; lorsque l'entité de référence pour actions k a été définie conformément au paragraphe 1, point b),

image

; et

image

=

le montant notionnel effectif de l'entité de référence pour actions k, calculé comme suit:

image

où:

l

=

l'indice qui représente la position en risque.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence