7. Positions in the institution’s own debt

Les positions longues sur la dette propre de l'établissement, qui peuvent résulter de l'activité de négociation ou de teneur de marché pour ses propres obligations, doivent être incluses dans le champ d'application du modèle de calcul de l'IRC ; dans ce cas, seul le risque de migration doit être pris en compte.

Les positions courtes sur la dette propre de l'établissement, qui peuvent résulter de l’inclusion dans le portefeuille de négociation de titres de créance propres (notamment via des obligations structurées ou des transactions sur le marché monétaire) ou de l'achat de protection sur l'établissement lui-même (par exemple via un indice), doivent être incluses dans le champ d'application du modèle de calcul de l'IRC ; dans ce cas seul le risque de migration doit être pris en compte dans le calcul de l'exigence de fonds propres. Le risque de défaut des positions courtes sur la dette propre de l'établissement ne doit pas être modélisé dans l'approche de l'IRC.