+Titre I — Objet et champ d'application
---+1. Objet
------+1. Conformément à l'article 48, paragraphe 6, de la directive 2014/59/UE, les présentes …
------+2. L'article 48 de la directive 2014/59/UE prévoit que les États membres veillent à ce que, dans …
------+3. L'article 48, paragraphe 2, de la directive 2014/59/UE prévoit que les autorités de résolution …
------+4. En vertu de l'article 48, paragraphe 3, de la directive 2014/59/UE, avant d'exercer le pouvoir …
------+5. L'article 48, paragraphe 4, de la directive 2014/59/UE prévoit que, lorsque les autorités de …
------+6. Les dispositions de l'article 48, et notamment celles du premier paragraphe de cet article …
------+7. Les présentes orientations s'adressent aux autorités de résolution lorsqu'elles utilisent …

Titre I — Objet et champ d'application

Titre I — Objet et champ d'application

1. Vue d’ensemble

,
1. Objet

1. Objet

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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