+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations précisent, conformément à l’article 9, paragraphe 2, de la directive …
---+Champ d’application
------+6. Les présentes orientations s’appliquent aux établissements définis à l’article 2, paragraphe 1 …
------+7. Pour les établissements qui ne font pas partie d’un groupe soumis à une surveillance sur base …
------+8. Pour les établissements qui font partie d’un groupe soumis à une surveillance sur base …
------+9. Les autorités compétentes peuvent préciser comment appliquer tout ou partie des présentes …
------+10. Les autorités compétentes peuvent exempter de l’application de certains indicateurs ou …
---+Destinataires
------+11. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, telles que définies à …
---+Définitions
------+12. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2014/59/UE, dans la …
------+13. Les définitions suivantes s’appliquent aux fins des présentes orientations: l’autorité …
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2. Objet, champ d’application et définitions
2. Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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