137. En principe, les entreprises d’investissement ne devraient pas accorder plusieurs primes de …

En principe, les entreprises d’investissement ne devraient pas accorder plusieurs primes de maintien en poste au même membre du personnel. Dans certains cas exceptionnels et dûment justifiés, plusieurs primes de maintien en poste peuvent être accordées au même membre du personnel, mais à différents moments et selon les conditions précisées dans cette section concernant chaque prime de maintien en poste. Les primes de maintien en poste ne devraient être accordées que si les conditions de maintien en poste et les conditions de performance applicables sont remplies. De plus, la prime de maintien en poste ne devrait être accordée que si rien n’engendre de situation dans laquelle ladite prime ne devrait pas être accordée, par exemple en cas de défaut de conformité substantiel, de faute ou de tout autre échec de la part du membre du personnel concerné.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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