80. Les autorités compétentes devraient déterminer les domaines sur lesquels l’analyse du modèle …

Les autorités compétentes devraient déterminer les domaines sur lesquels l’analyse du modèle d’entreprise devrait porter en priorité. Il convient qu’elles se concentrent sur les lignes d’activité les plus importantes du point de vue de la viabilité ou de la durabilité du modèle d’entreprise actuel, et/ou sur les lignes d’activité les plus susceptibles d’accroître l’exposition de l’entreprise d’investissement à des vulnérabilités existantes ou à de nouvelles vulnérabilités. Les autorités compétentes peuvent tenir compte:

• a. De l’importance des activités de l’entreprise – certaines activités sont-elles plus importantes en ce qui concerne la génération de profits (ou de pertes) ou de flux de trésorerie ?
• b. De constatations prudentielles antérieures – les constatations concernant d’autres éléments du SREP peuvent-elles fournir des indications sur les lignes d’activité nécessitant un examen supplémentaire, y compris des constatations de la part des autorités de surveillance LBC/FT ?
• c. Des constatations et observations de rapports d’audit internes ou externes – la fonction d’audit a-t-elle relevé des problèmes particuliers concernant la durabilité ou la viabilité de certaines lignes d’activité ?
• d. De l’importance pour les plans stratégiques – l’entreprise d’investissement entend-elle développer certaines lignes d’activité dans une mesure significative, ou réduire certaines lignes d’activité ?
• e. De l’évolution observée du modèle d’entreprise — le modèle d’entreprise a-t-il évolué, de fait, sans que l’entreprise d’investissement ait annoncé des changements ni publié de nouveaux plans stratégiques ? Cette évolution est-elle susceptible d’exposer l’entreprise d’investissement à des risques accrus de BC/FT ?
• f. Des comparaisons avec les pairs – une ligne d’activité a-t-elle eu des performances atypiques (aberrantes) par rapport à celles de ses pairs ?

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1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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