Liste des options de redressement crédibles et réalisables

Le point de départ de la détermination de la CRG devrait être une liste complète d’options de redressement crédibles et réalisables, chacune d’entre elles étant considérée indépendamment des autres et sans aucune référence aux scénarios spécifiques du plan de redressement. À partir de cette liste, les établissements devraient sélectionner toutes les options de redressement qui pourraient être utilisées dans chaque scénario spécifique, en révélant ainsi leur «capacité de redressement dans un scénario donné».

Afin de garantir que la CRG des établissements représente effectivement leur capacité à rétablir leur situation financière après une détérioration significative, seules les options de redressement jugées crédibles et réalisables par les établissements conformément au titre II, chapitre I, section II, de la directive 2014/59/UE, aux articles 8 à 12 du règlement délégué (UE) 2016/1075 de la Commission et aux facteurs généraux énoncés au paragraphe 18 devraient être prises en considération lors de la détermination de la CRG.

Les facteurs généraux intervenant dans l’évaluation de la crédibilité et de la faisabilité des options de redressement à prendre en considération par les établissements lors de la détermination de la CRG devraient tenir compte du type d’option, du profil d’activité spécifique des établissements et de l’environnement macroéconomique en cours dans lequel ils opèrent, et devraient notamment inclure les éléments suivants:

• a. l’incidence externe attendue sur les principales parties prenantes ainsi que toute incidence anticipée de l’exécution de l’option de redressement sur le système financier;
• b. l’expérience acquise dans le cadre de la mise en œuvre de l’option de redressement par l’établissement ou ses pairs, pour autant que des informations soient disponibles;
• c. le niveau de préparation à la mise en œuvre de l’option de redressement;
• d. l’évaluation de la continuité des opérations à la suite de la mise en œuvre de l’option de redressement, y compris toutes les dispositions visant à maintenir l’accès aux marchés financiers et le fonctionnement des processus internes;
• e. l’incidence financière attendue sur le capital, la liquidité, la rentabilité et les profils de risque pertinents de l’établissement sur la base d'hypothèses clés claires et transparentes garantissant la crédibilité de l’estimation;
• f. le calendrier prévu pour la mise en œuvre de l’option de redressement;
• g. la présence de tout obstacle opérationnel, juridique, financier et lié à la réputation, ainsi que de tout autre obstacle à la mise en œuvre de l’option de redressement.