+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet et champ d’application
------+5. Les présentes orientations remplissent le mandat consistant à émettre des orientations …
------+6. Plus précisément, les présentes orientations: a) définissent les facteurs que les prestataires …
------+7. En outre, les présentes orientations remplissent le mandat d’émettre des orientations …
---+Destinataires
------+8. Les présentes orientations s’adressent: a) aux PSP tels que définis à l’article 3, point 5), du …
---+Définitions
------+9. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans le règlement (UE) 2023/1113, dans …

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

1. Vue d’ensemble

,
Objet et champ d’application

Objet et champ d’application
Destinataires

Destinataires
Définitions

Définitions

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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