32. En ce qui concerne l’évaluation des risques environnementaux au niveau de l’exposition, les …

En ce qui concerne l’évaluation des risques environnementaux au niveau de l’exposition, les procédures internes des établissements devraient comprendre un ensemble de facteurs de risque et de critères tenant compte des facteurs de risque à la fois physiques et de transition. Pour les établissements de grande taille, cela inclut, le cas échéant, au moins les facteurs suivants:

• a) le degré de vulnérabilité aux risques environnementaux, compte tenu de la situation géographique des principaux actifs des contreparties et des garants, ou de la sûreté physique adossée aux expositions, en tenant compte à la fois des expositions au bilan et hors bilan;
• b) le degré de vulnérabilité aux risques de transition, compte tenu des évolutions technologiques pertinentes, de l’incidence des réglementations environnementales applicables ou à venir affectant le secteur d’activité de la contrepartie, des émissions de GES actuelles et, le cas échéant, ciblées en valeur absolue et, le cas échéant, en intensité de la contrepartie, de l’incidence de l’évolution des préférences du marché et du niveau d’efficacité énergétique dans le cas d’expositions sur les biens immobiliers résidentiels ou commerciaux, ainsi que de la capacité de service de la dette des contreparties;
• c) l’exposition du modèle économique et/ou de la chaîne d’approvisionnement de la contrepartie à des perturbations critiques dues à des facteurs environnementaux tels que l’incidence de la perte de biodiversité, du stress hydrique ou de la pollution;
• d) l’exposition de la contrepartie à des risques de réputation et de contentieux compte tenu des contentieux clôturés, en cours ou imminents liés à des problèmes environnementaux;
• e) la structure des échéances ou des maturités (prévue) de l’exposition ou de l’actif;
• f) les facteurs d’atténuation des risques, tels que la couverture d’assurance privée ou publique, par exemple sur la base des régimes nationaux applicables en cas de catastrophe ou de cadres similaires, et la capacité de la contrepartie à garantir la résilience face aux risques physiques et de transition, y compris par une planification prospective de la transition.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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