+Orientations (EBA/GL/2026/02)
---+1. Obligations en matière de conformité et de déclaration
------+Statut des présentes orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) …
---------+2. Les orientations exposent l’avis de l’ABE sur les pratiques de surveillance appropriées au sein …
------+Obligations de déclaration
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 1093/2010, les autorités …
---------+4. Les notifications seront publiées sur le site internet de l’ABE, conformément à l’article 16 …
---+2. Objet, champ d’application et définitions
------+Objet
---------+5. Conformément à l’article 123, paragraphe 1, du règlement (UE) nº 575/2013 tel que modifié par le …
------+Champ d’application
---------+6. Les autorités compétentes devraient appliquer les présentes orientations conformément au champ …
------+Destinataires
---------+7. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes au sens de l’article 4 …
------+Définitions
---------+8. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans le règlement (UE) nº 575/2013 ont …
---+3. Mise en œuvre
------+Date d’application
---------+9. Les présentes orientations s’appliquent à compter du 19.05.2026.
---+4. Méthodes de diversification proportionnées de la clientèle de détail
------+10. Aux fins de l’article 123, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) nº 575/2013, une …
------+11. Un portefeuille devrait être considéré comme suffisamment diversifié lorsque le rapport entre …
------+12. Une exposition éligible sur la clientèle de détail devrait être considérée comme une grande …
------+13. L’établissement devrait d’abord évaluer si le portefeuille composé de toutes ses expositions …
------+14. Lorsque le portefeuille composé de toutes les expositions éligibles sur la clientèle de détail …
------+15. Le portefeuille résultant de l’exclusion d’expositions effectuée conformément au point 14 …
------+16. Les expositions exclues conformément au point 14 ne devraient pas être considérées comme …
------+17. Dans le cas d’un portefeuille comprenant des expositions titrisées, l’évaluation du respect de …
------+18. Nonobstant le point 17, pour les expositions titrisées pour lesquelles les établissements …
---+Accompanying document
------+Cost-benefit analysis / impact assessment
------+Problem identification and baseline scenario
------+Policy objectives
------+Options considered
------+Assessment of the options and the preferred option(s)
------+Feedback on the public consultation
---------+General comments
---------+Responses to questions in Consultation Paper EBA/CP /2024/22
 English - European Union - Financial Industry -

Orientations (EBA/GL/2026/02)

Orientations (EBA/GL/2026/02)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/credit-risk/guidelines-proportionate-retail-diversification-methods – PDF

1. Vue d’ensemble

,
1. Obligations en matière de conformité et de déclaration

1. Obligations en matière de conformité et de déclaration
2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions
3. Mise en œuvre

3. Mise en œuvre
4. Méthodes de diversification proportionnées de la clientèle de détail

4. Méthodes de diversification proportionnées de la clientèle de détail
Accompanying document

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1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes

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