17. Dans le cas d’un portefeuille comprenant des expositions titrisées, l’évaluation du respect de …

Dans le cas d’un portefeuille comprenant des expositions titrisées, l’évaluation du respect de la condition de diversification visée au point 11 devrait être effectuée pour les expositions sur la clientèle de détail sous-jacentes à la titrisation comme si ces expositions sous-jacentes n’étaient pas titrisées, conformément à l’article 255, paragraphe 6, du règlement (UE) nº 575/2013. Par conséquent, le calcul des rapports visés aux points 11 et 12 ne devrait pas être effectué pour l’ensemble du portefeuille des expositions éligibles sur la clientèle de détail de l’établissement, mais devrait être effectué séparément pour trois sous-portefeuilles. Plus précisément:

• a) Pour le sous-portefeuille composé d’expositions non titrisées, le numérateur et le dénominateur ne devraient inclure que les expositions non titrisées.
• b) Pour le sous-portefeuille composé d’expositions titrisées pour lesquelles l’établissement agit en qualité d’initiateur, le numérateur et le dénominateur devraient inclure à la fois ces expositions titrisées et toutes les expositions non titrisées.
• c) Pour le sous-portefeuille composé d’expositions titrisées pour lesquelles l’établissement agit en qualité d’investisseur, le numérateur et le dénominateur ne devraient inclure que les expositions titrisées sous-jacentes.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

• Article 255 6.

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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