+Article 261 Calcul des montants d’exposition pondérés dans l’approche standard (SEC-SA)
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Article 261 Calcul des montants d’exposition pondérés dans l’approche standard (SEC-SA)

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1. Vue d’ensemble

,
Article 261 1.

Dans l’approche SEC-SA, le montant d’exposition pondéré selon le risque d’une position de titrisation est calculé en multipliant la valeur exposée au risque de la position, calculée conformément à l’article 248, par la pondération applicable déterminée comme suit, dans tous les cas avec un plancher de 15 %:



RW = 1 250  %

lorsque D ≤ KA

image

lorsque A ≥ KA

image

lorsque A < KA < D

où:

D

est le point de détachement déterminé conformément à l’article 256;

A

est le point d’attachement déterminé conformément à l’article 256;

KA

est un paramètre calculé conformément au paragraphe 2;

image

où:

a

=

– (1/(p · KA)]

u

=

D – KA

l

=

max (A – KA; 0)

p

=

1 pour une exposition de titrisation qui n’est pas une exposition de retitrisation
Article 261 2.

Aux fins du paragraphe 1, KA est calculé comme suit:

image

où:

KSA est l’exigence de fonds propres du panier sous-jacent, au sens de l’article 255;

W = rapport entre:

a) 

la somme du montant nominal des expositions sous-jacentes en défaut; et

b) 

la somme du montant nominal de toutes les expositions sous-jacentes.

À cet effet, on entend par «exposition en défaut» une exposition sous-jacente qui: i) est en souffrance depuis 90 jours ou davantage; ii) fait l’objet d’une procédure de faillite ou d’insolvabilité; iii) fait l’objet d’une saisie ou d’une procédure similaire; ou iv) est en défaut d’après les documents relatifs à la titrisation.

Lorsqu’un établissement ne connaît pas la situation en termes d’arriérés de 5 % ou moins des expositions sous-jacentes du panier, il peut utiliser l’approche SEC-SA moyennant l’adaptation suivante du calcul de KA:

Lorsque l’établissement ne connaît pas la situation en termes d’arriérés de plus de 5 % des expositions sous-jacentes du panier, la position de titrisation doit recevoir une pondération de risque de 1 250  %.
Article 261 3.
Lorsqu’un établissement détient une position de titrisation sous la forme d’un dérivé en couverture des risques de marché, notamment des risques de taux d’intérêt ou de change, il peut attribuer à ce dérivé une pondération de risque inférée équivalente à la pondération de risque de la position de référence calculée conformément au présent article.

Aux fins du présent paragraphe, la position de référence est celle qui est de rang égal à tous égards à celle du dérivé ou, en l’absence d’une telle position, la position immédiatement subordonnée à celle du dérivé.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes