+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Conformément à l’article 91, paragraphe 12, de la directive 2013/36/UE et à l’article 9 …
------+6. Les orientations définissent également les éléments concernant l’aptitude des responsables de …
---+Destinataires
------+7. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes au sens de l’article 4 …
---+Champ d’application
------+8. Sauf indication contraire, selon laquelle elles visent directement soit les établissements CRD …
------+9. Les établissements CRD relevant de la directive 2013/36/UE devraient se conformer aux présentes …
------+10. Les orientations visent à prendre en compte l’ensemble des structures de conseil …
------+11. Les termes «organe de direction dans sa fonction de gestion» et «organe de direction dans sa …
------+12. Dans les États membres où l’organe de direction délègue la totalité ou une partie des fonctions …
------+13. Dans les États membres où certaines responsabilités attribuées dans les présentes orientations …
------+14. Les définitions de «directeur général», de «directeur financier» et de «titulaire de poste clé» …
------+15. Toute référence aux «risques» dans les présentes orientations devrait également inclure les …
---+Définitions
------+16. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le …

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

1. Vue d’ensemble

,
Objet

Objet
Destinataires

Destinataires
Champ d’application

Champ d’application
Définitions

Définitions

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/