133. Sans préjudice des droits des actionnaires de nommer et de remplacer tous les membres de …

Sans préjudice des droits des actionnaires de nommer et de remplacer tous les membres de l’organe de direction simultanément, lorsqu’il établit un plan de succession pour ses membres, l’organe de direction devrait garantir la continuité de la prise de décisions et éviter, si possible, qu’un nombre trop important de membres soient remplacés simultanément. La planification de la succession devrait énoncer les plans, les politiques et les processus mis en place par l’établissement pour gérer les absences ou les départs soudains ou inattendus de membres de l’organe de direction, y compris les éventuels dispositifs provisoires pertinents. La planification de la succession devrait également tenir compte des objectifs fixés dans la politique de l’établissement en matière de diversité.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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