+Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations précisent, aux fins de la surveillance des politiques de rémunération …
------+6. Ces orientations indiquent par ailleurs, conformément à l’article 94, paragraphe 1, point g) …
------+7. Les présentes orientations spécifient la façon dont les autorités compétentes collecteront …
---+Champ d’application
------+8. Les présentes orientations s’appliquent sur des bases individuelle, sous-consolidée et …
---+Destinataires
------+9. Les présentes orientations concernent les autorités compétentes, telles que définies à l’article …
---+Définitions
------+10. Les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le règlement (UE) 575/2013 ainsi …
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Objet, champ d’application et définitions
Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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