4.6 Plan de communication et d’information

Les émetteurs devraient inclure dans le plan de redressement un plan de communication et d’information décrivant la manière dont l’émetteur a l’intention d’informer les détenteurs de jetons et les autres parties prenantes, y compris le public, de la mise en œuvre des options de redressement. Le plan de communication et d’information devrait également inclure des propositions effectives pour gérer toute réaction potentiellement négative du marché.

Le plan de communication et d’information devrait préciser la manière dont l’émetteur a l’intention de communiquer:

• a) en interne, notamment avec le personnel, les comités d’entreprise et les autres représentants du personnel, le cas échéant; et
• b) en externe, notamment avec les détenteurs de jetons, les actionnaires et les autres investisseurs, les autorités compétentes, les marchés financiers et les infrastructures des marchés financiers, les autres contreparties et le grand public, le cas échéant.

Dans le plan de communication et d’information, les émetteurs devraient également préciser la manière dont ils garantiront la préservation de leurs services liés aux jetons, ainsi que les délais prévus pour le redressement de leurs opérations et le respect de leurs obligations. Le plan de communication et d’information devrait également tenir compte des scénarios dans lesquels il est peu probable que l’émetteur procède au redressement de ses opérations ou honore ses obligations, avec pour conséquence l’activation de son plan de remboursement.

Le plan de communication et d’information devrait clarifier les canaux de communication (ou leur combinaison) et les stratégies que l’émetteur entend utiliser au cours de la phase de redressement. Ce faisant, les émetteurs devraient tenir compte du fait que:

• a) les différentes parties prenantes peuvent avoir des besoins de communication différents;
• b) les parties prenantes internes et externes peuvent avoir besoin d’être informées à différents stades; et
• c) les différentes options de redressement peuvent justifier des stratégies de communication spécifiques.