+6. Plans conformément à l’article 76, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE
---+6.1 Principes généraux
------+84. Les plans élaborés conformément à l’article 76, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE sont …
------+85. Les établissements devraient veiller à ce que leurs plans traitent les aspects prospectifs de …
------+86. Les établissements devraient veiller à ce que leurs plans et objectifs soient bien intégrés …
------+87. Compte tenu de l’obligation des établissements de veiller à ce que les dispositifs, processus …
---+6.2 Gouvernance
------+88. Les établissements devraient clairement identifier et répartir les responsabilités liées à …
------+89. L’organe de direction devrait être responsable de l’approbation des plans et superviser leur …
------+90. Aux fins de l’intégration des risques ESG dans les trois lignes de défense conformément à la …
------+91. Les établissements devraient assurer des interactions et des échanges significatifs et …
------+92. Conformément à la section 5.4, les établissements devraient s’assurer qu’ils disposent de …
------+93. Les établissements devraient mettre en place des processus de gouvernance solides pour …
---+6.3 Planification de la transition
------+94. Les établissements devraient comprendre leur sensibilité aux risques ESG, en particulier les …
------+95. Aux fins du suivi et de la prise en considération des risques environnementaux spécifiques …
------+96. La référence géographique et la granularité, par exemple en matière de ventilations régionales …
------+97. L’éventail et la complexité des scénarios utilisés par les établissements devraient être …
------+98. Les établissements devraient veiller à ce que les scénarios et trajectoires utilisés dans le …
------+99. Les établissements devraient établir, dans le cadre de leurs plans, un ensemble d’horizons …
------+100. Les établissements devraient fixer des étapes intermédiaires à intervalles réguliers afin de …
------+101. Les établissements devraient veiller à ce que les objectifs et cibles à court, moyen et long …
------+102. Le processus de planification de la transition des établissements devrait viser à gérer les …
------+103. Les établissements devraient utiliser une série de métriques, y compris des métriques …
------+104. Aux fins de la fixation des objectifs, les établissements devraient utiliser un ensemble de …
------+105. Lorsque les données nécessaires au calcul des métriques et à la fixation des objectifs font …
------+106. Les établissements de petite taille et les autres établissements autres que ceux de grande …
------+107. Les établissements devraient au moins utiliser une combinaison de métriques relatifs aux …
---+6.4 Principaux contenus des plans
------+108. Les établissements devraient documenter leurs plans, y compris les méthodes, hypothèses …
------+109. Les établissements de grande taille devraient veiller à ce que leurs plans incluent au moins …
------+110. Les établissements de petite taille et non complexes et les autres établissements autres que …
------+111. Les établissements devraient envisager d’utiliser l’annexe comme outil de soutien pour …
---+6.5 Suivi, révision et mise à jour des plans
------+112. Les établissements devraient suivre la mise en œuvre de leurs plans en utilisant des métriques …
------+113. Le cadre de suivi devrait permettre à l’organe de direction de suivre simultanément …
------+114. Les établissements devraient régulièrement, et au moins chaque fois qu’ils mettent à jour leur …

6. Plans conformément à l’article 76, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE

6. Plans conformément à l’article 76, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE

1. Vue d’ensemble

,
6.1 Principes généraux

6.1 Principes généraux
6.2 Gouvernance

6.2.1. Rôles et responsabilités
6.3 Planification de la transition

6.3.1. Scénarios et trajectoires
6.4 Principaux contenus des plans

6.4 Principaux contenus des plans
6.5 Suivi, révision et mise à jour des plans

6.5 Suivi, révision et mise à jour des plans

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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