6.1 Principes généraux

Les plans élaborés conformément à l’article 76, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE sont le fruit du processus de planification de la transition décrit à la section 6.3 et devraient repo-ser sur une analyse prospective de l’environnement économique et sur un processus complet de planification stratégique au sein des établissements. Ils devraient fournir une vue d’en-semble des actions stratégiques et des outils de gestion des risques déployés par les établis-sements pour montrer comment ils garantissent leur solidité face aux risques ESG et leur pré-paration à la transition vers une économie plus résiliente et plus durable sur le plan environ-nemental et climatique.

Les établissements devraient veiller à ce que leurs plans traitent les aspects prospectifs de la gestion des risques ESG tout en étant compatibles avec d’autres exigences applicables, y compris celles relatives à la diligence raisonnable, à la publication d’informations en matière de durabilité et aux actions stratégiques visant à garantir la compatibilité des modèles économiques avec la transition vers une économie durable. En particulier, les plans devraient inclure des objectifs, des actions et des cibles en ce qui concerne le modèle économique et la stratégie commerciale de l’établissement qui soient cohérents avec les plans publiés conformément à l’article 19 bis ou à l’article 29 bis de la directive 2013/34/UE, le cas échéant, et avec les objectifs ou engagements liés aux critères ESG que les établissements sont tenus de respecter en vertu de la législation ou de la réglementation, ainsi qu’avec ceux qu’ils ont volontairement fixés. Lorsque les établissements publient des plans conformément à l’article 19 bis, paragraphe 2, point a) iii), ou à l’article 29 bis, paragraphe 2, point a) iii), de la directive 2013/34/UE, ils devraient envisager, dans un premier temps, de réutiliser les informations pertinentes déjà disponibles.

Les établissements devraient veiller à ce que leurs plans et objectifs soient bien intégrés dans leurs stratégies commerciales et à ce qu’ils soient alignés et cohérents avec leurs stratégies en matière de risque et de financement, leur appétit pour le risque, l’ICAAP et leur cadre de gestion des risques, comme exposé à la section 5. L’étendue des dispositifs de gouvernance, le processus de planification de la transition et le degré de sophistication des objectifs, des cibles et des métriques des plans devraient refléter la nature, la taille et la complexité de l’activité des établissements et leur évaluation du caractère significatif des risques ESG.

Compte tenu de l’obligation des établissements de veiller à ce que les dispositifs, processus et mécanismes liés à leurs plans soient cohérents et bien intégrés, y compris dans leurs filiales établies en dehors de l’Union, ainsi que de l’obligation de ces filiales de pouvoir fournir des données et des informations utiles à la surveillance des plans consolidés conformément à l’article 109, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE, les établissements mères devraient tenir compte des risques ESG auxquels les filiales établies en dehors de l’Union sont exposées de manière significative lors de l’élaboration et de la mise en œuvre du plan consolidé, en tenant compte de la législation locale applicable et des objectifs réglementaires en matière d’ESG, et devraient être en mesure de démontrer l’existence d’une approche consolidée bien informée.