+Orientations communes des AES (JC 2025 78)
---+1. Orientations
------+Statut des présentes orientations communes
---------+10. Conformément à la législation sectorielle, les autorités compétentes devraient mettre en œuvre …
---------+11. Les autorités compétentes devraient tenir compte de tous les risques ESG et de leur évolution …
------+Obligations de déclaration
---------+12. Les autorités compétentes devraient adopter une approche fondée sur les risques, en commençant …
---------+13. Dans le cadre de l’évaluation du caractère significatif, les autorités compétentes devraient …
------+Titre I - Objet, champ d’application et définitions
---------+14. Les autorités compétentes devraient envisager d’utiliser des critères et/ou des seuils …
---------+15. Les autorités compétentes sont encouragées à poursuivre leurs efforts et leurs recherches en …
---------+16. Ce déploiement progressif devrait s’accompagner d’améliorations méthodologiques continues, d’un …
---------+17. Les autorités compétentes devraient s’efforcer d’intégrer pleinement les facteurs ESG dans le …
---------+18. Les autorités compétentes devraient examiner et reconsidérer, le cas échéant, les types de …
------+Titre II - Exigences en matière de cohérence, de considérations à long terme et de normes communes pour les méthodes d’évaluation lors des tests de résistance aux risques ESG
------+Objectifs
---------+19. Bien que les présentes orientations communes ne couvrent pas les tests de résistance du secteur …
---------+20. Les autorités compétentes devraient veiller, dans la mesure du possible, à ce que les tests de …
---------+21. Lorsqu’elles déterminent les principes et les considérations méthodologiques, les autorités …
---------+22. Les autorités compétentes devraient définir clairement la couverture en ce qui concerne les …
---------+23. Dans le cas de groupes financiers transfrontières, les autorités compétentes devraient veiller …
---------+24. En fonction de l’objectif et de l’horizon temporel concerné, les autorités compétentes …
---------+25. Le choix de l’horizon temporel devrait être aligné sur l’objectif visé de l’exercice: ▪ Lors de …
---------+26. Les autorités compétentes devraient définir et sélectionner les scénarios de tests de …
---------+27. Dans la mesure du possible, les autorités compétentes devraient envisager l’intégration de …
---------+28. Afin d’intégrer les risques ESG significatifs dans les tests de résistance à court terme, les …
---------+29. Lorsqu’elles effectuent des tests de résistance aux risques ESG à plus long terme, les …
------+Principes et considérations méthodologiques
---------+30. Selon le degré de sophistication de l’approche, les scénarios peuvent prendre la forme de …
---------+31. Les autorités compétentes peuvent décider d’appliquer les mêmes scénarios à toutes les entités …
---------+32. Les autorités compétentes devraient évaluer les avantages d’une approche descendante par …
---------+33. Lorsqu’elles utilisent une approche ascendante, les autorités compétentes devraient établir des …
---------+34. Une approche hybride, qui tire parti des points forts des deux approches, pourrait être …
---------+35. Lorsqu’elles décident du niveau de granularité, les autorités compétentes devraient trouver un …
---------+36. Au minimum, les autorités compétentes devraient prendre en considération les dimensions de …
---------+37. Les autorités compétentes devraient décider du niveau approprié de granularité des données en …
---------+38. Pour l’analyse des fonds, les autorités compétentes peuvent envisager, dans la mesure du …
---------+39. Pour les tests de résistance aux risques ESG, les autorités compétentes devraient commencer par …
---------+40. Pour les exercices à moyen et long terme, une approche de bilan dynamique (avec ou sans …
---------+41. Compte tenu des incertitudes qui entourent les trajectoires de transition, l’évolution des …
---------+42. Toutes les mesures de gestion reconnues par les entités financières devraient être évaluées sur …
---------+43. Les autorités compétentes devraient définir l’échantillon approprié d’entités financières pour …
---------+44. Les autorités compétentes devraient également envisager de mener des exercices ciblés sur des …
---------+45. Les autorités compétentes devraient appliquer des principes de proportionnalité, permettant des …
---------+46. Compte tenu du stade précoce de l’élaboration des modèles de tests de résistance aux risques …
---------+47. Les autorités compétentes devraient reconnaître que tous les modèles présentent des limites …
---------+48. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que des ressources humaines et matérielles …
---------+49. Les autorités compétentes devraient disposer de capacités de gestion et de collecte de données …
---------+50. Les autorités compétentes devraient fixer des calendriers appropriés pour la réalisation des …
---------+51. Le processus devrait être structuré de manière à faciliter l’analyse efficace, la communication …
---------+52. Pour les exercices descendants, les autorités compétentes devraient s’appuyer, dans la mesure …
---------+53. Lorsqu’il existe des lacunes dans les données, les autorités compétentes devraient promouvoir …
---------+54. Un processus rigoureux d’assurance de la qualité devrait être mis en œuvre pour vérifier …
---------+55. Les autorités compétentes devraient maintenir un dialogue efficace et structuré avec les …
---------+56. Le cas échéant et dans la mesure du possible, les autorités compétentes devraient se coordonner …
------+Modalités organisationnelles et de gouvernance
---------+57. Le cas échéant, une coordination à l’échelle du système devrait également être poursuivie afin …
---------+58. Les résultats des tests de résistance aux risques ESG devraient, dans la mesure du possible …
---------+59. Les résultats devraient également orienter les mesures de suivi de la surveillance et les …
---------+60. La publication des résultats devrait être conforme à la réglementation sectorielle et aux …
---------+61. Compte tenu de l’évolution de la nature des risques ESG et des méthodes de tests de résistance …
---------+62. Les présentes orientations communes s’appliquent à compter du 1 er janvier 2027.
---------+63. A rigorous quality assurance process should be implemented to verify the accuracy, consistency …
---------+64. Competent authorities should maintain effective and structured dialogue with financial entities …
---------+65. Where relevant and possible, competent authorities should coordinate across jurisdictions to …
---------+66. When relevant, system-wide coordination should also be pursued to ensure that ESG stress tests …
---------+67. ESG stress test results should be, to the extent possible, integrated into the broader …
---------+68. The results should also guide supervisory follow-up measures and policy recommendations where …
---------+69. Publication of results should be in line with relevant sectoral regulation and supervisory …
---------+70. Given the evolving nature of ESG risks and stress testing methodologies, competent authorities …
------+Titre III - Mise en œuvre
---------+71. These Joint Guidelines apply from 1 January 2027 15
 English - European Union - Financial Industry -

Orientations communes des AES (JC 2025 78)

Orientations communes des AES (JC 2025 78)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/sustainable-finance/joint-guidelines-integrating-esg-supervisory-stress-test – PDF

1. Vue d’ensemble

,
1. Orientations

1. Orientations

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes

Tickets liés

Liens
is related to Imported: Joint Guidelines on integrating ESG in supervisory stress test (2027-01-01-f43985ee28-cdbf)
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