+1. Orientations
---+Statut des présentes orientations communes
------+10. Conformément à la législation sectorielle, les autorités compétentes devraient mettre en œuvre …
------+11. Les autorités compétentes devraient tenir compte de tous les risques ESG et de leur évolution …
---+Obligations de déclaration
------+12. Les autorités compétentes devraient adopter une approche fondée sur les risques, en commençant …
------+13. Dans le cadre de l’évaluation du caractère significatif, les autorités compétentes devraient …
---+Titre I - Objet, champ d’application et définitions
------+14. Les autorités compétentes devraient envisager d’utiliser des critères et/ou des seuils …
------+15. Les autorités compétentes sont encouragées à poursuivre leurs efforts et leurs recherches en …
------+16. Ce déploiement progressif devrait s’accompagner d’améliorations méthodologiques continues, d’un …
------+17. Les autorités compétentes devraient s’efforcer d’intégrer pleinement les facteurs ESG dans le …
------+18. Les autorités compétentes devraient examiner et reconsidérer, le cas échéant, les types de …
---+Titre II - Exigences en matière de cohérence, de considérations à long terme et de normes communes pour les méthodes d’évaluation lors des tests de résistance aux risques ESG
---+Objectifs
------+19. Bien que les présentes orientations communes ne couvrent pas les tests de résistance du secteur …
------+20. Les autorités compétentes devraient veiller, dans la mesure du possible, à ce que les tests de …
------+21. Lorsqu’elles déterminent les principes et les considérations méthodologiques, les autorités …
------+22. Les autorités compétentes devraient définir clairement la couverture en ce qui concerne les …
------+23. Dans le cas de groupes financiers transfrontières, les autorités compétentes devraient veiller …
------+24. En fonction de l’objectif et de l’horizon temporel concerné, les autorités compétentes …
------+25. Le choix de l’horizon temporel devrait être aligné sur l’objectif visé de l’exercice: ▪ Lors de …
------+26. Les autorités compétentes devraient définir et sélectionner les scénarios de tests de …
------+27. Dans la mesure du possible, les autorités compétentes devraient envisager l’intégration de …
------+28. Afin d’intégrer les risques ESG significatifs dans les tests de résistance à court terme, les …
------+29. Lorsqu’elles effectuent des tests de résistance aux risques ESG à plus long terme, les …
---+Principes et considérations méthodologiques
------+30. Selon le degré de sophistication de l’approche, les scénarios peuvent prendre la forme de …
------+31. Les autorités compétentes peuvent décider d’appliquer les mêmes scénarios à toutes les entités …
------+32. Les autorités compétentes devraient évaluer les avantages d’une approche descendante par …
------+33. Lorsqu’elles utilisent une approche ascendante, les autorités compétentes devraient établir des …
------+34. Une approche hybride, qui tire parti des points forts des deux approches, pourrait être …
------+35. Lorsqu’elles décident du niveau de granularité, les autorités compétentes devraient trouver un …
------+36. Au minimum, les autorités compétentes devraient prendre en considération les dimensions de …
------+37. Les autorités compétentes devraient décider du niveau approprié de granularité des données en …
------+38. Pour l’analyse des fonds, les autorités compétentes peuvent envisager, dans la mesure du …
------+39. Pour les tests de résistance aux risques ESG, les autorités compétentes devraient commencer par …
------+40. Pour les exercices à moyen et long terme, une approche de bilan dynamique (avec ou sans …
------+41. Compte tenu des incertitudes qui entourent les trajectoires de transition, l’évolution des …
------+42. Toutes les mesures de gestion reconnues par les entités financières devraient être évaluées sur …
------+43. Les autorités compétentes devraient définir l’échantillon approprié d’entités financières pour …
------+44. Les autorités compétentes devraient également envisager de mener des exercices ciblés sur des …
------+45. Les autorités compétentes devraient appliquer des principes de proportionnalité, permettant des …
------+46. Compte tenu du stade précoce de l’élaboration des modèles de tests de résistance aux risques …
------+47. Les autorités compétentes devraient reconnaître que tous les modèles présentent des limites …
------+48. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que des ressources humaines et matérielles …
------+49. Les autorités compétentes devraient disposer de capacités de gestion et de collecte de données …
------+50. Les autorités compétentes devraient fixer des calendriers appropriés pour la réalisation des …
------+51. Le processus devrait être structuré de manière à faciliter l’analyse efficace, la communication …
------+52. Pour les exercices descendants, les autorités compétentes devraient s’appuyer, dans la mesure …
------+53. Lorsqu’il existe des lacunes dans les données, les autorités compétentes devraient promouvoir …
------+54. Un processus rigoureux d’assurance de la qualité devrait être mis en œuvre pour vérifier …
------+55. Les autorités compétentes devraient maintenir un dialogue efficace et structuré avec les …
------+56. Le cas échéant et dans la mesure du possible, les autorités compétentes devraient se coordonner …
---+Modalités organisationnelles et de gouvernance
------+57. Le cas échéant, une coordination à l’échelle du système devrait également être poursuivie afin …
------+58. Les résultats des tests de résistance aux risques ESG devraient, dans la mesure du possible …
------+59. Les résultats devraient également orienter les mesures de suivi de la surveillance et les …
------+60. La publication des résultats devrait être conforme à la réglementation sectorielle et aux …
------+61. Compte tenu de l’évolution de la nature des risques ESG et des méthodes de tests de résistance …
------+62. Les présentes orientations communes s’appliquent à compter du 1 er janvier 2027.
------+63. A rigorous quality assurance process should be implemented to verify the accuracy, consistency …
------+64. Competent authorities should maintain effective and structured dialogue with financial entities …
------+65. Where relevant and possible, competent authorities should coordinate across jurisdictions to …
------+66. When relevant, system-wide coordination should also be pursued to ensure that ESG stress tests …
------+67. ESG stress test results should be, to the extent possible, integrated into the broader …
------+68. The results should also guide supervisory follow-up measures and policy recommendations where …
------+69. Publication of results should be in line with relevant sectoral regulation and supervisory …
------+70. Given the evolving nature of ESG risks and stress testing methodologies, competent authorities …
---+Titre III - Mise en œuvre
------+71. These Joint Guidelines apply from 1 January 2027 15
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1. Orientations
1. Orientations
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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