Principes et considérations méthodologiques

Selon le degré de sophistication de l’approche, les scénarios peuvent prendre la forme de descriptions simples ou de projections quantitatives plus détaillées.

Les autorités compétentes peuvent décider d’appliquer les mêmes scénarios à toutes les entités financières à des fins de comparabilité ou d’adapter les scénarios à des catégories spécifiques d’entités financières, en tenant compte de leurs profils de risqu e et de leurs modèles d’entreprise.

Approches descendantes ou ascendantes

Les autorités compétentes devraient évaluer les avantages d’une approche descendante par rapport à une approche ascendante, en sélectionnant la méthode la plus appropriée sur la base des objectifs spécifiques, de la maturité des entités financières en matière de tests de résistance aux risques ESG et de la nature des expositions couvertes par l’évaluation, en tenant compte des considérations suivantes:

• ▪ Une approche descendante, dans le cadre de laquelle les autorités compétentes calculent de manière centralisée les incidences des scénarios des tests de résistance, garantit un certain degré de comparabilité entre les entités financières et permet aux autorités compétentes de mieux contrôler le processus et la méthode, réduisant ainsi la charge pesant sur le secteur.
• ▪ Une approche ascendante, dans le cadre de laquelle les entités financières calculent elles-mêmes l’incidence des scénarios de tests de résistance, offre un niveau de granularité plus élevé, permettant de capturer des éléments idiosyncratiques spécifiques à certains portefeuilles, contreparties et expositions. Elle favorise également une plus grande participation au processus de tests de résistance et contribue à renforcer les capacités des entités financières.

Lorsqu’elles utilisent une approche ascendante, les autorités compétentes devraient établir des cadres méthodologiques clairs afin de garantir la cohérence et des conditions de concurrence équitables entre les entités financières, y compris des considérations de proportionnalité en ce qui concerne les attentes relatives à la sophistication de leur calcul des incidences.

Une approche hybride, qui tire parti des points forts des deux approches, pourrait être envisagée. Les autorités compétentes peuvent décider de l’approche appropriée en fonction de la disponibilité des données et de la propriété du modèle, en tenant compte du fait que des portefeuilles ou activités spécifiques, tels que le risque de souscription, peuvent nécessiter des données et une modélisation plus détaillées que ce qui est faisable dans le cadre d’une approche descendante.

Niveau de granularité

Lorsqu’elles décident du niveau de granularité, les autorités compétentes devraient trouver un juste équilibre entre simplicité et précision, en tenant compte de la disponibilité des données, de leur qualité et de leur maturité méthodologique. Des données plus granulaires peuvent être nécessaires pour rendre compte, par exemple, de manière appropriée des incidences du risque de transition au niveau de l’activité ou de l’entité ou des incidences régionales/locales des risques physiques.

Au minimum, les autorités compétentes devraient prendre en considération les dimensions de granularité suivantes:

• a. Niveau du portefeuille: différenciation par catégorie d’actifs (par exemple, prêts aux entreprises, prêts hypothécaires, expositions souveraines, participations sous forme d’actions et d’obligations d’entreprises).
• b. Niveau sectoriel: classification fondée sur le secteur industriel (par exemple, industries à forte intensité de carbone, énergie, immobilier, agriculture). Pour des secteurs spécifiques, une granularité plus élevée peut être envisagée (par exemple, électricité, secteur affecté par une technologie révolutionnaire, industries basées sur les combustibles fossiles). Dans le cas du secteur immobilier, une distinction entre les expositions sur les biens immobiliers commerciaux et les expositions sur les biens immobiliers résidentiels peut être envisagée.
• c. Niveau géographique: distinction par région (par exemple, niveau NUTS 3) afin d’évaluer l’exposition à des risques ESG spécifiques à un lieu, en particulier les risques physiques.
• d. Niveau de la contrepartie: granularité par débiteur individuel ou par groupe de débiteurs lorsque les risques de concentration sont importants.
• e. Catégorie de risque: identification séparée des risques physiques (dangers climatiques aigus et chroniques), des risques de transition (politiques, technologies et évolutions du marché) et d’autres facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (par exemple, perte de biodiversité, pollution, risques sociaux et de gouvernance).

Les autorités compétentes devraient décider du niveau approprié de granularité des données en fonction du type d’actif/de portefeuille et de l’objectif de l’exercice. Par exemple, pour les expositions souveraines, le niveau national pourrait être suffisant, tandis que pour les portefeuilles de prêt ou de souscription, il conviendrait d’étudier au moins la granularité régionale jusqu’aux données de géolocalisation pour évaluer le risque physique.

Pour l’analyse des fonds, les autorités compétentes peuvent envisager, dans la mesure du possible et dans le respect de la réglementation sectorielle applicable, de recourir à une approche par transparence en ce qui concerne les détentions de fonds.

Hypothèses du bilan

Pour les tests de résistance aux risques ESG, les autorités compétentes devraient commencer par utiliser une approche de bilan statique couramment appliquée dans les tests de résistance traditionnels. Toutefois, elles peuvent tenir compte des incidences structurelles du plan de transition des entités financières, lorsque cela est possible et applicable, en fonction de l’horizon temporel.

Pour les exercices à moyen et long terme, une approche de bilan dynamique (avec ou sans contraintes) pourrait être appliquée pour garantir un plus grand réalisme, en se concentrant potentiellement sur les principaux postes du bilan, reflétant les modifications de la composition du portefeuille (expositions en évolution, réaffectations d’actifs et mesures d’atténuation des risques en réponse aux chocs liés aux facteurs ESG).

Compte tenu des incertitudes qui entourent les trajectoires de transition, l’évolution des politiques et les réactions du marché, les autorités compétentes devraient envisager d’exiger des entités financières qu’elles justifient leurs réponses prévues, en veillant à ce que les ajustements de bilan — tels que la réallocation des portefeuilles, les modifications des politiques de prêt ou de souscription ou les modifications des structures de financement — soient réalistes et cohérents avec leurs stratégies de transition rendues publiques.

Toutes les mesures de gestion reconnues par les entités financières devraient être évaluées sur la base de leur faisabilité, de leur opportunité et de leurs conséquences imprévues potentielles, en évitant un recours excessif à des hypothèses optimistes. Les autorités compétentes devraient veiller à ce qu’une approche du bilan dynamique assortie de contraintes renforce le réalisme et la nature prospective des tests de résistance aux risques ESG en intégrant des plans crédibles et des réponses managériales, tout en maintenant des garanties minimales contre une flexibilité excessive des hypothèses et en améliorant la comparabilité des résultats des tests de résistance.

Échantillon d’entités financières

Les autorités compétentes devraient définir l’échantillon approprié d’entités financières pour participer aux tests de résistance aux risques ESG et/ou à l’analyse de scénarios ESG, en veillant à une couverture sectorielle/du marché suffisante, en tenant compte des objectifs spécifiés et, dans le cas d’évaluations thématiques, du thème de l’exercice. La conception du test de résistance devrait être adaptée, le cas échéant, pour tenir compte des caractéristiques des différentes catégories d’entités financièr es.

Les autorités compétentes devraient également envisager de mener des exercices ciblés sur des sous- ensembles spécifiques d’entités afin de remédier à des vulnérabilités particulières ou à l’évolution des tendances en matière de risques ESG. Proportionnalité

Les autorités compétentes devraient appliquer des principes de proportionnalité, permettant des simplifications méthodologiques en fonction de la taille, de la nature et de la complexité des activités des entités financières, ainsi que du caractère significatif des risques. Le principe de proportionnalité devrait s’étendre aux obligations de déclaration, à la conception des scénarios et aux attentes en matière de modélisation, afin de garantir un équilibre adéquat entre la robustesse analytique et la faisabilité pratique.

Compte tenu du stade précoce de l’élaboration des modèles de tests de résistance aux risques ESG et de la disponibilité des données, les autorités compétentes peuvent envisager de limiter la portée de l’analyse, en garantissant un équilibre coût -bénéfice adéquat tant pour les autorités compétentes que pour les entités financières.

Limites des modèles

Les autorités compétentes devraient reconnaître que tous les modèles présentent des limites intrinsèques, et que cela s’applique tout particulièrement aux modèles ESG en constante évolution. Dans le cas des tests de résistance ascendants, afin d’atténuer c es limites et de renforcer la robustesse et la crédibilité des tests de résistance aux risques ESG et de l’analyse de la résilience, les autorités compétentes devraient utiliser des analyses complémentaires pour valider les résultats par recoupement et garantir leur plausibilité, utiliser des techniques d’évaluation comparative et valider les résultats par recoupement avec d’autres méthodes.

Les autorités compétentes devraient veiller à ce que des ressources humaines et matérielles suffisantes et adéquates soient allouées au processus. Il s’agit notamment d’associer de manière permanente ou ad hoc du personnel possédant une expertise en matièr e d’évaluation des risques ESG, de méthodes de tests de résistance et de surveillance financière.

Les autorités compétentes devraient disposer de capacités de gestion et de collecte de données favorisant l’accès à des données ESG de haute qualité. Elles devraient également mettre en place et entretenir une infrastructure informatique assurant une collecte efficace des données, la détermination des scénarios adéquats et l’analyse des résultats.

Calendrier de l’exercice

Les autorités compétentes devraient fixer des calendriers appropriés pour la réalisation des tests de résistance aux risques ESG et des analyses de scénarios, en trouvant un équilibre entre le besoin d’exhaustivité et d’exactitude et les exigences du proce ssus décisionnel. Les entités financières devraient disposer d’un délai de préparation suffisant pour rassembler les informations pertinentes et procéder à leurs évaluations, tout en permettant aux autorités compétentes de réaliser un examen complet et de garantir l’exactitude des rapports.

Le processus devrait être structuré de manière à faciliter l’analyse efficace, la communication cohérente des résultats et l’intégration dans le cadre de surveillance plus large.

Collecte de données

Pour les exercices descendants, les autorités compétentes devraient s’appuyer, dans la mesure du possible, sur l’exigence réglementaire en matière de déclaration et tirer parti des cadres existants en matière de publication d’informations et des ressources externes, le cas échéant. Elles peuvent considérer les collectes de données ad hoc comme une source d’information complémentaire nécessaire. Les informations collectées devraient être limitées à celles utilisées pour les analyses et la validation.

Lorsqu’il existe des lacunes dans les données, les autorités compétentes devraient promouvoir le recours à des approximations, des estimations et des avis d’experts raisonnables, tout en encourageant les entités financières à améliorer leurs capacités internes en matière de données au fil du temps.

Processus d’assurance de la qualité

Un processus rigoureux d’assurance de la qualité devrait être mis en œuvre pour vérifier l’exactitude, la cohérence et la fiabilité des résultats des tests de résistance. Les autorités compétentes devraient mettre en place des mécanismes d’examen (par exem ple, des évaluations comparatives ou des évaluations par les pairs) pour évaluer la qualité des données, la robustesse des méthodes et, le cas échéant, l’adéquation des scénarios. Le cas échéant, l’avis d’experts devrait compléter les conclusions quantitat ives afin d’atténuer les limites du modèle.

Dialogue efficace avec les entités financières

Les autorités compétentes devraient maintenir un dialogue efficace et structuré avec les entités financières tout au long du processus de tests de résistance. Il s’agit notamment de fournir des orientations claires sur les attentes, de faciliter la participation aux étapes clés et de veiller à ce que les entités financières aient la possibilité de clarifier les aspects méthodologiques. Des interactions régulières renforceront la crédibilité de l’exercice et amélioreront la capacité des entités financières à intégrer les considérations relatives aux risques ESG dans leurs propres cadres de gestion des risques.

Coordination transfrontière et à l’échelle du système

Le cas échéant et dans la mesure du possible, les autorités compétentes devraient se coordonner entre les juridictions afin de garantir une approche harmonisée des tests de résistance aux risques ESG pour les groupes financiers transfrontières. Il s’agit notamment de collaborer avec d’autres autorités de surveillance afin d’harmoniser les méthodologies, de partager les bonnes pratiques et d’éviter la fragmentation réglementaire.