+Orientations émises sur la base de l’article 45, paragraphe 8, du règlement (UE) 2023/1114, fixant les paramètres de référence communs pour les scénarios des simulations de crise pour les simulations de crise de liquidité visées à l’article 45, paragraphe 4, du règlement (UE) 2023/1114 (EBA/GL/2024/08)
---+1. Obligations en matière de conformité et de déclaration
------+Statut des présentes orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) …
---------+2. Les orientations donnent l’avis de l’ABE sur des pratiques de surveillance appropriées au sein …
------+Obligations de déclaration
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 1093/2010, les autorités …
---------+4. Les notifications seront publiées sur le site internet de l’ABE, conformément à l’article 16 …
---+2. Objet, champ d’application et définitions
------+Objet
---------+5. Les présentes orientations établissent, conformément à l’article 45, paragraphe 8, du règlement …
------+Champ d’application
---------+6. Les présentes orientations s’appliquent aux émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs …
------+Destinataires
---------+7. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, telles que définies à …
---------+8. Les présentes orientations s’adressent également aux émetteurs, tels que définis à l’article 3 …
---+3. Mise en œuvre
------+Date d’application
---------+9. Les présentes orientations s’appliquent à compter de 30.09.2024 des orientations sur le site web …
---+4. Orientations sur les paramètres de référence communs des scénarios de simulation de crise dans le cadre des simulations de crise de liquidité
------+4.1 Dispositions générales
---------+10. Conformément à l’article 45, paragraphe 4, 2 e alinéa, du règlement (UE) 2023/1114, les …
------+4.2 Risques à évaluer
---------+11. Les émetteurs de JRA/JME devraient évaluer à tout moment la probabilité de demandes de …
---------+12. Aux fins du paragraphe 11, les émetteurs de JRA/JME devraient tenir compte de tous les aspects …
---------+13. Les émetteurs de JRA/JME devraient évaluer la nécessité de compléter les pourcentages de …
---------+14. Les émetteurs de JRA/JME devraient évaluer la possibilité, en situation de crise, de ne pas …
---------+15. Aux fins du paragraphe 14, les émetteurs de JRA/JME devraient tenir compte de tous les aspects …
---------+16. Les émetteurs de JRA/JME devraient évaluer, en situation de crise, la nécessité d’exigences de …
---------+17. Les émetteurs de JRA/JME devraient tenir compte des cas dans lesquels une approche …
---------+18. Les émetteurs de JRA/JME devraient évaluer le risque que la valeur de marché des JRA/JME …
------+4.3 Méthodologie
---------+19. Les émetteurs de JRA/JME devraient comparer le montant pondéré total de la réserve d’actifs par …
---------+20. Aux fins du paragraphe 19, les émetteurs de JRA/JME devraient calculer le montant pondéré total …
---------+21. Ce montant pondéré total des actifs auxquels se réfèrent les jetons est le résultat de la …
---------+22. Un déficit de la réserve d’actifs lors des simulations de crise de liquidité se produit lorsque …
---------+23. Les émetteurs de JRA/JME devraient calibrer et déterminer les paramètres de simulation de crise …
---------+24. Les émetteurs de JRA/JME devraient baser le calibrage des paramètres de simulation de crise sur …
---------+25. Le paramètre de simulation de crise pour une catégorie d’actifs spécifique devrait être …
---------+26. Le paramètre de simulation de crise à appliquer à chaque actif de la réserve d’actifs devrait …
---------+27. Lors de la détermination des paramètres de simulation de crise, les émetteurs de JRA/JME …
---------+28. Lors de la détermination des paramètres de simulation de crise pour les actifs suivants dans la …
---------+29. Lors de la détermination des paramètres de simulation de crise par rapport aux actifs auxquels …
English - European Union - Financial Industry -

Orientations émises sur la base de l’article 45, paragraphe 8, du règlement (UE) 2023/1114, fixant les paramètres de référence communs pour les scénarios des simulations de crise pour les simulations de crise de liquidité visées à l’article 45, paragraphe 4, du règlement (UE) 2023/1114 (EBA/GL/2024/08)

Orientations émises sur la base de l’article 45, paragraphe 8, du règlement (UE) 2023/1114, fixant les paramètres de référence communs pour les scénarios des simulations de crise pour les simulations de crise de liquidité visées à l’article 45, paragraphe 4, du règlement (UE) 2023/1114 (EBA/GL/2024/08)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/asset-referenced-and-e-money-tokens-micar/guidelines-liquidity-stress-testing-under-micar – PDF

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
1. Obligations en matière de conformité et de déclaration

1. Obligations en matière de conformité et de déclaration

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

3. Mise en œuvre

3. Mise en œuvre

4. Orientations sur les paramètres de référence communs des scénarios de simulation de crise dans le cadre des simulations de crise de liquidité

4. Orientations sur les paramètres de référence communs des scénarios de simulation de crise dans le cadre des simulations de crise de liquidité

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence

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